Accords d'entreprise : Analyses, essais et inspections techniques

Accord d'entreprise UBAT CONTROLE 29/06/2018
UN ACCORD ENTREPRISE UBAT CONTROLE
ACCORD

Accord d'entreprise UBAT CONTROLE 27/09/2019
Un Accord Collectif sur la Mise en Oeuvre du Vote Electronique
ACCORD

Accord d'entreprise UBAT CONTROLE 28/02/2020
UN ACCORD RELATIF A LA VISIOCONFÉRENCE LORS DES RÉUNIONS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UBAT CONTROLE 09/06/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE TRANSITIONS COLLECTIVES
ACCORD

Accord d'entreprise UDDIF 12/05/2020
ACCORD COLLECTIF INDIVIDUALISATION CHOMAGE PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise UL INTERNATIONAL (FRANCE) SA 07/04/2023
Révision de l'accord de reconnaissance d'UES
ACCORD

Accord d'entreprise UL INTERNATIONAL (FRANCE) SA 07/04/2023
Accord d'entreprise sur la prorogation du mandat du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UL INTERNATIONAL (FRANCE) SA 07/04/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la base de données économiques, sociales et environnementales
ACCORD

Accord d'entreprise UL INTERNATIONAL (FRANCE) SA 20/07/2023
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise UL INTERNATIONAL (FRANCE) SA 29/02/2024
Protocole d'accord partiel de NAO
ACCORD

Accord d'entreprise UL INTERNATIONAL (FRANCE) SA 29/01/2025
Protocole d'accord partiel NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise UL INTERNATIONAL FRANCE 22/11/2019
Accord de reconnaissance de l'UES UL France
ACCORD

Accord d'entreprise UNITAK 23/09/2022
Accord sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise UPSCIENCE 10/10/2019
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise UPSCIENCE 23/10/2019
accord collectif d entreprise relatif aux modalites d organisation par vote electronique des elections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise UPSCIENCE 10/10/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA CONSTITUTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE UPSCIENCE
ACCORD

Accord d'entreprise UPSCIENCE 01/02/2023
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LA NEGOCIATION DU STATUT COLLECTIF DE LA SOCIETE UPSCIENCE
ACCORD

Accord d'entreprise UPSCIENCE 17/11/2023
Accord à durée déterminée portant prorogation du délai de survie temporaire des accords collectifs de la société Upscience
ACCORD

Accord d'entreprise UPSCIENCE 20/09/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du comité social et économique de la société Upscience
ACCORD

Accord d'entreprise UPSCIENCE 20/03/2024
Accord de prorogation des mandats jusqu'au 31/12/24
ACCORD

Accord d'entreprise UPSCIENCE 24/12/2024
Accord d'entreprise redéfinition statut social
ACCORD

Accord d'entreprise UPSCIENCE 07/02/2025
Accord de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UTAC (UES) 24/11/2017
AVENANT A L'ACCORD DE CONFIGURATION DE L'UES DU 8 JANVIER 2015
AVENANT

Accord d'entreprise UTAC (UES) 23/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE - ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UTAC (UES) 15/03/2018
Avenant d'ahésion à l'accord d'entreprise relatif aux primes d'éloignement versées aux personnels non cadres à l'occasion de déplacement professionnel en France et à l'étranger en vigueur au s
AVENANT