Accords d'entreprise : Analyses, essais et inspections techniques

Accord d'entreprise SGS FRANCE 04/04/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique Central (CSEC) de la société SGS France
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE 27/12/2017
Avenant n°1 à l'Accord de Groupe sur le périmètre de la représentation du personnel au sein du Groupe SGS France - Renommé Accord de Groupe sur le périmètre de la représentation du personnel au sein de la société SGS France
AVENANT

Accord d'entreprise SGS FRANCE 27/06/2019
Accord relatif au dialogue social au sein du Groupe SGS France
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE 20/06/2019
Accord relatif au comité social et économique au sein de l'établissement OGC
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE 16/10/2019
Protocole d'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité de Groupe SGS France
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE 27/11/2019
Accord d'établissement relatif au travail de nuit - Etablissement IND (INDUSTRIAL)
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE 13/12/2019
Avenant 3 à l'accord collectif Groupe SGS France matérialisant l'existence d'un régime collectif de remboursement des frais médicaux du 20 décembre 2007
AVENANT

Accord d'entreprise SGS FRANCE 06/06/2019
Accord relatif au comité social et économique au sein de l'établissement SGS France - Laboratoire de Rouen
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE 13/12/2019
Avenant à l'accord collectif Groupe SGS France matérialisant l'existence d'un régime collectif d'incapacité - invalidité - décès du 10 juillet 2008 (Intégration de SGS Réunion)
AVENANT

Accord d'entreprise SGS FRANCE 13/12/2019
Accord relatif aux effets de la fusion SGS France sur les accords collectifs des sociétés fusionnées
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE 11/05/2020
Avenant n°1 à l’Accord relatif aux effets de la fusion SGS France sur les accords collectifs des sociétés fusionnées
AVENANT

Accord d'entreprise SGS FRANCE 26/06/2020
Avenant n°2 à l’Accord relatif aux effets de la fusion SGS France sur les accords collectifs des sociétés fusionnées
AVENANT

Accord d'entreprise SGS FRANCE 06/11/2020
Accord d'établissement relatif à l'annualisation du temps de travail - Etablissement IND (INDUSTRIAL)
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE 18/12/2020
Avenant n°3 à l’Accord relatif aux Effets de la Fusion SGS France sur les Accords Collectifs des Sociétés Fusionnées signé le 13.12.2019
AVENANT

Accord d'entreprise SGS FRANCE 07/12/2020
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT ETABLISSEMENT OGC (SOCIETE SGS FRANCE)
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE 17/12/2020
Accord relatif à la prise en charge des frais de transports personnels - Etablissement OGC (Société SGS France)
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE 11/10/2022
Protocole d’Accord Préélectoral relatif aux Elections Professionnelles 2022 Élus aux Comités Sociaux et Économiques d’Établissements de la société SGS France
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE 30/05/2024
AVENANT A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ETABLISSEMENT AFL LIFE SCIENCE BIOANALYSE – SGS France
AVENANT

Accord d'entreprise SGS FRANCE 20/06/2025
Accord d'établissement relatif aux astreintes de nuit, de week-end et jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE 20/06/2025
Accord d'établissement relatif au travail du dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE ( Avt Frais de Santé) 01/03/2022
Avenant n°5 à l'accord collectif Groupe SGS France matérialisant l'existence d'un régime collectif de remboursement des frais médicaux du 20 décembre 2007
AVENANT

Accord d'entreprise SGS FRANCE (Accord Egalité Prof HF 3 Ans) 13/02/2026
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la parentalité
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE (Activité Partielle de Longue Durée) 25/01/2022
Accord relatif à la mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée applicable au sein de SGS TRP TESTING
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE (Egalité Prof H-F - Accord) 19/09/2023
Accord groupe SGS FRANCE relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la parentalité
ACCORD

Accord d'entreprise SGS France 06/05/2020
Accord d'établissement relatif au temps de travail - Etablissement IND (INDUSTRIAL) (Hors personnel soumis à l'accord annualisation IND)
ACCORD