Accords d'entreprise : Analyses, essais et inspections techniques

Accord d'entreprise UTAC UES 15/03/2018
Avenant d'adhésion à l'accord concernant la durée du temps de travail et les règles de déplacement du personnel en France et à l'Etranger en vigueur au sein de l'unité économique et sociale UT
AVENANT

Accord d'entreprise UTAC UES 15/03/2018
Avenant d'adhésion à l'accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre d'un compte épargne temps en vigueur au sein de l'unité économique et sociale UTAC
AVENANT

Accord d'entreprise UTAC UES 15/03/2018
Avenant d'adhésion à l'accord relatif à l'attribution de prime exceptionnelle individuelle en vigueur au sein de l'unité économique et sociale UTAC
AVENANT

Accord d'entreprise UTAC UES 15/03/2018
Avenant d'adhésion à l'accord collectif relatif au décompte du temps de travail dans le cadre d'une convention de forfait en jours sur l'année au sein de l'unité économique et sociale UTAC
AVENANT

Accord d'entreprise UTAC UES 15/03/2018
Avenant d'adhésion à l'accord d'entreprise relatif aux primes d'éloignement versées aux personnels cadres à l'occasion de déplacement professionnel en France et à l'Etranger en vigueur au sein
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA NUCLEAR SOLUTIONS EUROPE 08/11/2023
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VERT MARINE 05/05/2021
UnAccord collectif d'entreprise relatif à un aménagement du temps de travail (forfait-jour)
ACCORD

Accord d'entreprise VISTA TECHNOLOGIES 08/04/2022
Accord sur le régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise VISTA TECHNOLOGIES 25/07/2022
Négociation Annuelle 2022 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VISTA TECHNOLOGIES 20/06/2023
Procès-verbal d'accord négociation annuelle 2023-2024
ACCORD

Accord d'entreprise VISTA TECHNOLOGIES 01/12/2024
Egalite professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise VISTA TECHNOLOGIES 12/02/2025
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise VISTA TECHNOLOGIES 10/07/2025
CET
ACCORD

Accord d'entreprise VOXCAN 30/03/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise WEGROUP 11/05/2022
Accord du 11 mai 2022 relatif aux forfaits en jours sur l'année et au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise WESSLING FRANCE 29/07/2022
UN AVENANT A L'ACCORD DU 23/09/08 RELATIF AU CHANGEMENT DE CONVENTION COLLECTIVE
AVENANT

Accord d'entreprise WESSLING FRANCE 23/12/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise WESSLING FRANCE SARL 17/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise WESSLING France SARL 08/04/2020
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES PENDANT L'EPIDEMIE COVID
ACCORD

Accord d'entreprise WESSLING France SARL 22/12/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 10/12/15 RELATIF AU REGIME DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise WESSLING France SARL 22/12/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise YSEIS (Durée et aménagement du temps de travail, Rémunération) 29/10/2024
A DUREE DU TRAVAIL ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise YSEIS (Généraliste - Prime Ancienneté - Accord) 20/11/2025
Un Accord relatif à la mise en place d'une Prime d'Ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise YSEIS SAS 06/05/2021
Un Accord d’Entreprise instituant la mise en place d’une Base de Données Economiques et Sociales Simplifiées
ACCORD