Accords d'entreprise : Analyses, essais et inspections techniques
SOCIETE AUDOMAROISE DE TRAVAUX ET ENTRETIEN SUR RESEAU SATER
Accord d'entreprise SOCIETE AUDOMAROISE DE TRAVAUX ET ENTRETIEN SUR RESEAU SATER 14/02/2023
Accord collectif relatif aux modalités d’organisation par vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections professionnelles du CSE année 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE AUDOMAROISE DE TRAVAUX ET ENTRETIEN SUR RESEAU SATER 17/02/2023
négociation annuelle accord entreprise du 17 février 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE AUDOMAROISE DE TRAVAUX ET ENTRETIEN SUR RESEAU SATER 05/07/2024
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL DE LA SOCIÉTÉ SATER Année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE AUDOMAROISE DE TRAVAUX ET ENTRETIEN SUR RESEAU SATER 13/02/2025
NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE AUDOMAROISE DE TRAVAUX ET ENTRETIEN SUR RESEAU SATER 22/04/2025
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail de la société sater année 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE AUDOMAROISE DE TRAVAUX ET ENTRETIEN SUR RESEAU SATER 10/07/2026
ACCORD SUR LES CONDITIONS D'AMÉNAGEMENT DE FIN DE CARRIÈRE SOCIÉTÉ SATER
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE AUDOMAROISE DE TRAVAUX ET ENTRETIEN SUR RESEAU SATER 08/06/2026
Accord d’entreprise en faveur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail de la société SATER année 2026
ACCORD
SOCIETE AUXILIAIRE DE CONTROLE
Accord d'entreprise SOCIETE AUXILIAIRE DE CONTROLE 29/04/2022
ACCORD RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE DANS LE CADRE DES REUNIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE AUXILIAIRE DE CONTROLE 13/11/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail, aux modalités d'organisation du temps de travail et aux temps de déplacement
ACCORD
SOCIETE CDM
Accord d'entreprise SOCIETE CDM 18/01/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE CDM 28/01/2021
Avenant à l'accord du 18/01/2021 relatif à la mise en place de l'Activité Partielle de Longue Durée
AVENANT
SOCOR AIR
Accord d'entreprise SOCOR AIR 03/09/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DURÉE, A L'ORGANISATION ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOCOTEC CONSTRUCTION
Accord d'entreprise SOCOTEC CONSTRUCTION 30/08/2019
Accord sur la prorogation du délai de survie des accords collectifs
ACCORD
Accord d'entreprise SOCOTEC CONSTRUCTION 20/12/2019
Accord sur le temps de travail SOCOTEC Construction
ACCORD
Accord d'entreprise SOCOTEC CONSTRUCTION 20/12/2019
Accord sur le temps de travail SOCOTEC Construction
ACCORD
Accord d'entreprise SOCOTEC CONSTRUCTION 02/05/2021
Accord de méthode sur la négociation d'un accord de GEPPMM
ACCORD
Accord d'entreprise SOCOTEC CONSTRUCTION 26/08/2021
Accord collectif portant sur les réunions et informations consultations du CSE et la BDES
ACCORD
Accord d'entreprise SOCOTEC CONSTRUCTION 25/09/2023
ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET MIXITE DES METIERS
ACCORD
Accord d'entreprise SOCOTEC CONSTRUCTION 06/01/2025
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL SOCOTEC CONSTRUCTION
AVENANT
SOCOTEC EN FRANCE
Accord d'entreprise SOCOTEC EN FRANCE 20/12/2019
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD
SOCOTEC ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise SOCOTEC ENVIRONNEMENT 30/08/2019
Accord sur la proprogation de survie des accords collectifs
ACCORD
Accord d'entreprise SOCOTEC ENVIRONNEMENT 20/12/2019
Accord sur le temps de travail Socotec Environnement
ACCORD
Accord d'entreprise SOCOTEC ENVIRONNEMENT 20/12/2019
Accord sur le temps de travail SOCOTEC Environnement
ACCORD
Accord d'entreprise SOCOTEC ENVIRONNEMENT 20/01/2021
Accord relatif à l'astreinte
ACCORD
socor
Accord d'entreprise socor 19/12/2025
ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas