Accords d'entreprise : Analyses, essais et inspections techniques

Accord d'entreprise SGS FRANCE (Forfait Annuel Brut) 25/03/2024
un Accord SGS FRANCE GROUPE relatif au Temps de Travail et au Forfait Annuel en Jours
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE (Généraliste - Accord de Méthode Adaptation des Activités) 12/09/2024
Un Accord de Méthode Attaché au Projet d'Adaptation des Activités de la Société SGS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE (NAO 2018) 15/02/2018
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire mesures pour l'année 2018 SGS France - Division TRP TESTING
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE (NAO 2019 Suppression abondement) 23/05/2019
Accord d'établissement AFL LIFE SERVICES - Département BIOANALYSE relatif à la suppression de l'abondement employeur
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE (NAO 2019) 23/05/2019
Négociation annuelle obligatoir 2019 SGS France - Etablissement LSS Bioanalyse
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE (NAO 2022) 24/03/2022
Négociation Annuelle Obligatoire Portant sur l'année 2021 - PV d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE (NAO 2022) 28/03/2022
Négociation Annuelle Obligatoire (NAO 2022) portant sur les accessoires de rémunération pour l'année 2022 - SGS FRANCE - Etablissement INDUSTRIAL
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE (TRAVAILLEURS HANDICAPES) 01/07/2025
ACCORD GROUPE SGS FRANCE EN FAVEUR DE L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE - ETS IND 14/02/2018
PV D'ACCORD SGS QUALITEST INDUSTRIE Relatif à laNnégociation Annuelle Obligatoire pour 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE - INDUSTRIAL 10/05/2022
Un Avenant à l'Accord relatif au Temps de Travail des Salariés Non-Cadres Hors NUC signé le 23.04.2002
AVENANT

Accord d'entreprise SGS FRANCE ETABLISSEMENT OGC 17/12/2020
Un Accord sur la Prime de Résultats par Agence - Etablissement OGC - Annulant et Remplaçant l'Accord signé le 30/04/2012
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE GROUPE 08/03/2021
Un Avenant n°4 à l'Accord Collectif Groupe SGS France matérialisant l'existence d'un Régime Collectif de Remboursement des Frais Médicaux signé le 20.12.2007
AVENANT

Accord d'entreprise SGS FRANCE GROUPE (Avt7 Remboursement Frais Médicaux 20.12.2007) 01/03/2024
Un Avenant n°7 à l’Accord Collectif SGS France Groupe relatif au Remboursement des Frais Médicaux signé le 20.12.2007
AVENANT

Accord d'entreprise SGS FRANCE GROUPE (Renonciation aux Congés Supplémentaires de Fractionnement ) 25/03/2024
Un Accord de Groupe relatif à la Renonciation aux Congés Supplémentaires de Fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise SGS France (GENERALISTE 2019) 28/09/2018
ACCORD CADRE GROUPE RELATIF AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SGS France (NAO 2019) 22/01/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019 - SGS France -- Etablissement EHS
ACCORD

Accord d'entreprise SGS IDEA CLINIC 06/09/2023
Protocole d’Accord Préélectoral relatif aux élections professionnelles 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SGS IDEA LAB 06/09/2023
Protocole d’Accord Préélectoral relatif aux élections professionnelles 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SGS INTERNATIONAL CERTIFICATION SERVICE (NAO 2018) 06/02/2018
Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SGS INTERNATIONAL CERTIFICATION SERVICE (NAO 2024) 22/02/2024
Procès verbal d'accord négociation annuelle obligatoire 2024société ICS
ACCORD

Accord d'entreprise SIGMA BETON 07/11/2024
UN ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS SOCIALES DU TRANSFERT DES COLLABORATEURS/TRICES DE LA SOCIETE CEMB VERS LA SOCIETE SIGMA BETON
ACCORD

Accord d'entreprise SIGMA BETON 12/05/2026
AVENANT 1 A L’ACCORD D’INTERESSEMENT DE LA SOCIETE SIGMA BETON
AVENANT

Accord d'entreprise SIGMA BETON 16/03/2026
UN ACCORD RELATIF AUX TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise SILLIKER 07/10/2017
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SILLIKER 20/06/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT