Accords d'entreprise : Analyses, essais et inspections techniques

UL INTERNATIONAL (FRANCE) SA

Accord d'entreprise UL INTERNATIONAL (FRANCE) SA 07/04/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la base de données économiques, sociales et environnementales
ACCORD

Accord d'entreprise UL INTERNATIONAL (FRANCE) SA 20/07/2023
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise UL INTERNATIONAL (FRANCE) SA 29/02/2024
Protocole d'accord partiel de NAO
ACCORD

Accord d'entreprise UL INTERNATIONAL (FRANCE) SA 29/01/2025
Protocole d'accord partiel NAO 2025
ACCORD

UL INTERNATIONAL FRANCE

Accord d'entreprise UL INTERNATIONAL FRANCE 22/11/2019
Accord de reconnaissance de l'UES UL France
ACCORD

UNITAK

Accord d'entreprise UNITAK 23/09/2022
Accord sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

UPSCIENCE

Accord d'entreprise UPSCIENCE 10/10/2019
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise UPSCIENCE 23/10/2019
accord collectif d entreprise relatif aux modalites d organisation par vote electronique des elections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise UPSCIENCE 10/10/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA CONSTITUTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE UPSCIENCE
ACCORD

Accord d'entreprise UPSCIENCE 01/02/2023
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LA NEGOCIATION DU STATUT COLLECTIF DE LA SOCIETE UPSCIENCE
ACCORD

Accord d'entreprise UPSCIENCE 17/11/2023
Accord à durée déterminée portant prorogation du délai de survie temporaire des accords collectifs de la société Upscience
ACCORD

Accord d'entreprise UPSCIENCE 20/09/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du comité social et économique de la société Upscience
ACCORD

Accord d'entreprise UPSCIENCE 20/03/2024
Accord de prorogation des mandats jusqu'au 31/12/24
ACCORD

Accord d'entreprise UPSCIENCE 24/12/2024
Accord d'entreprise redéfinition statut social
ACCORD

Accord d'entreprise UPSCIENCE 07/02/2025
Accord de fonctionnement du CSE
ACCORD

UTAC (UES)

Accord d'entreprise UTAC (UES) 24/11/2017
AVENANT A L'ACCORD DE CONFIGURATION DE L'UES DU 8 JANVIER 2015
AVENANT

UTAC (UES)

Accord d'entreprise UTAC (UES) 23/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE - ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UTAC (UES) 15/03/2018
Avenant d'ahésion à l'accord d'entreprise relatif aux primes d'éloignement versées aux personnels non cadres à l'occasion de déplacement professionnel en France et à l'étranger en vigueur au s
AVENANT

Accord d'entreprise UTAC (UES) 15/03/2018
Avenant d'adhésion à l'accord collectif portant sur les frais de santé en vigueur au sein de l'unité économique et sociale UTAC
AVENANT

Accord d'entreprise UTAC (UES) 15/03/2018
Avenant d'adhésion à l'accord d'entreprise relatif à l'emploi des jeunes des séniors et à l'intergénéralité en vigueur au sein de l'unité économique et sociale UTAC
AVENANT

Accord d'entreprise UTAC (UES) 15/03/2018
Avenant d'adhésion à l'accord relatif à l'organisation et la durée du temps de travail en vigueur au sein de l'unité économique et sociale UTAC
AVENANT

Accord d'entreprise UTAC (UES) 15/03/2018
Avenant d'adhésion à l'accord collectif instituant le don de jours de repos aux parents d'un enfant gravement malade en vigueur au sein de l'unité économique et sociale UTAC
AVENANT

Accord d'entreprise UTAC (UES) 15/02/2018
Avenant d'adhésion à l'accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion au sein de l'unité économique et sociale UTAC
AVENANT

UTAC UES

Accord d'entreprise UTAC UES 15/03/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise UTAC UES 15/03/2018
Avenant d'adhésion à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes en vigueur au sein de l'unité économique et sociale UTAC
AVENANT

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