Accords d'entreprise : Analyses, essais et inspections techniques

Accord d'entreprise SGS FRANCE 11/05/2020
Avenant n°1 à l’Accord relatif aux effets de la fusion SGS France sur les accords collectifs des sociétés fusionnées
AVENANT

Accord d'entreprise SGS FRANCE 26/06/2020
Avenant n°2 à l’Accord relatif aux effets de la fusion SGS France sur les accords collectifs des sociétés fusionnées
AVENANT

Accord d'entreprise SGS FRANCE 06/11/2020
Accord d'établissement relatif à l'annualisation du temps de travail - Etablissement IND (INDUSTRIAL)
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE 18/12/2020
Avenant n°3 à l’Accord relatif aux Effets de la Fusion SGS France sur les Accords Collectifs des Sociétés Fusionnées signé le 13.12.2019
AVENANT

Accord d'entreprise SGS FRANCE 07/12/2020
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT ETABLISSEMENT OGC (SOCIETE SGS FRANCE)
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE 17/12/2020
Accord relatif à la prise en charge des frais de transports personnels - Etablissement OGC (Société SGS France)
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE 11/10/2022
Protocole d’Accord Préélectoral relatif aux Elections Professionnelles 2022 Élus aux Comités Sociaux et Économiques d’Établissements de la société SGS France
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE 30/05/2024
AVENANT A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ETABLISSEMENT AFL LIFE SCIENCE BIOANALYSE – SGS France
AVENANT

Accord d'entreprise SGS FRANCE 20/06/2025
Accord d'établissement relatif aux astreintes de nuit, de week-end et jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE 20/06/2025
Accord d'établissement relatif au travail du dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE ( Avt Frais de Santé) 01/03/2022
Avenant n°5 à l'accord collectif Groupe SGS France matérialisant l'existence d'un régime collectif de remboursement des frais médicaux du 20 décembre 2007
AVENANT

Accord d'entreprise SGS FRANCE (Accord Egalité Prof HF 3 Ans) 13/02/2026
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la parentalité
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE (Activité Partielle de Longue Durée) 25/01/2022
Accord relatif à la mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée applicable au sein de SGS TRP TESTING
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE (Egalité Prof H-F - Accord) 19/09/2023
Accord groupe SGS FRANCE relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la parentalité
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE (Forfait Annuel Brut) 25/03/2024
un Accord SGS FRANCE GROUPE relatif au Temps de Travail et au Forfait Annuel en Jours
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE (Généraliste - Accord de Méthode Adaptation des Activités) 12/09/2024
Un Accord de Méthode Attaché au Projet d'Adaptation des Activités de la Société SGS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE (NAO 2018) 15/02/2018
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire mesures pour l'année 2018 SGS France - Division TRP TESTING
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE (NAO 2019 Suppression abondement) 23/05/2019
Accord d'établissement AFL LIFE SERVICES - Département BIOANALYSE relatif à la suppression de l'abondement employeur
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE (NAO 2019) 23/05/2019
Négociation annuelle obligatoir 2019 SGS France - Etablissement LSS Bioanalyse
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE (NAO 2022) 24/03/2022
Négociation Annuelle Obligatoire Portant sur l'année 2021 - PV d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE (NAO 2022) 28/03/2022
Négociation Annuelle Obligatoire (NAO 2022) portant sur les accessoires de rémunération pour l'année 2022 - SGS FRANCE - Etablissement INDUSTRIAL
ACCORD

Accord d'entreprise SGS FRANCE (TRAVAILLEURS HANDICAPES) 01/07/2025
ACCORD GROUPE SGS FRANCE EN FAVEUR DE L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise SGS France 06/05/2020
Accord d'établissement relatif au temps de travail - Etablissement IND (INDUSTRIAL) (Hors personnel soumis à l'accord annualisation IND)
ACCORD

Accord d'entreprise SGS France (GENERALISTE 2019) 28/09/2018
ACCORD CADRE GROUPE RELATIF AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SGS France (NAO 2019) 22/01/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019 - SGS France -- Etablissement EHS
ACCORD