Accords d'entreprise : Autre distribution de crédit

Accord d'entreprise DEXIA CREDIT LOCAL 23/10/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT ALA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise DEXIA CREDIT LOCAL 23/10/2017
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE DEPLOIEMENT DE LA LOI RELATIVE AU DIALOGUE SOCIAL ET A L'EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise DEXIA CREDIT LOCAL 26/09/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU STATUT SOCIAL DES SALARIES DE DCL TRANSFERES AU SEIN DE COGNIZANT HORIZON FINANCIAL SERVICES DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.1224-1 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DEXIA CREDIT LOCAL 04/09/2018
Accord de prorogation des mandats des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise DEXIA CREDIT LOCAL 26/11/2018
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du Comité Social et Economique (CSE) au sein de Dexia Crédit Local
ACCORD

Accord d'entreprise DEXIA CREDIT LOCAL 05/12/2018
Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Econom
ACCORD

Accord d'entreprise DEXIA CREDIT LOCAL 09/02/2021
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires au titre de 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DEXIA CREDIT LOCAL 25/07/2022
Accord-cadre relatif à la Gestion Prospective des Métiers et des Compétences (GPMC)
ACCORD

Accord d'entreprise DIAC 22/11/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D'ACOMPAGNEMENT DES SALARIES CONCERNES PAR LE DEMENAGEMENT DU CORPORATE
ACCORD

Accord d'entreprise DIAC 27/02/2018
un accord issu de la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DIAC 05/07/2018
Accord relatif au télétravail à domicile
ACCORD

Accord d'entreprise DIAC 26/07/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise DIAC 18/10/2018
Accord en faveur de la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise DIAC 01/02/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise DIAC 08/02/2019
Accord relatif à l'organisation du vote électronique pour les élections professionnelles 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DIAC 21/02/2019
Accord issu de la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DIAC 21/03/2019
Accord relatif au droit syndical et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise DIAC 26/06/2019
Avenant n°1 à l'accord DIAC d'adhésion à l'accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de Renault
AVENANT

Accord d'entreprise DIAC 20/12/2019
AVENANT N°2 A L’ACCORD DIAC D’ADHESION A L’ACCORD DU 11 SEPTEMBRE 2014 INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SOINS DE SANTE AU PROFIT DES SALARIES DE RENAULT
AVENANT

Accord d'entreprise DIAC 20/02/2020
Accord issu de la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DIAC 03/04/2020
Accord relatif aux mesures d'urgence pour lutter contre l'épidémie de Covid19
ACCORD

Accord d'entreprise DIAC 09/06/2020
Mesures d’accompagnement de l’activité partielle prise dans le cadre des mesures d’urgence pour lutter contre l’épidémie de Covid19
ACCORD

Accord d'entreprise DIAC 21/05/2020
AVENANT N°3 A L’ACCORD DIAC D’ADHESION A L’ACCORD DU 11 SEPTEMBRE 2014 INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SOINS DE SANTE AU PROFIT DES SALARIES DE RENAULT
AVENANT

Accord d'entreprise DIAC 17/12/2020
Avenant n°1 sur le volet de la dispense d'activité accord collectif relatif à la GPEC du 1er février 2019
AVENANT

Accord d'entreprise DIAC 04/02/2021
Accord sur le délai de consultation du CSE relatif à la phase n°2 du projet de déménagement du site de Saint Cloud vers Le Plessis Robinson
ACCORD