Accords d'entreprise : Autre distribution de crédit

Accord d'entreprise DIAC 29/03/2021
accord pour développer et pérenniser le télétravail régulier et choisi et permettre le recours au télétravail occasionnel
ACCORD

Accord d'entreprise DIAC 30/03/2021
Accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement des salariés concernés par le déménagement de Saint Cloud vers Le Plessis Robinson
ACCORD

Accord d'entreprise DIAC 21/12/2021
Accord en faveur de l'égalité professionnelle femmes hommes de la lutte contre les discriminations et toute forme de harcèlement
ACCORD

Accord d'entreprise DIAC 10/02/2022
Accord de dispense d'activité (avenant accord GPEC)
AVENANT

Accord d'entreprise DIAC 13/12/2022
Accord relatif aux astreintes au sein de la DIAC
ACCORD

Accord d'entreprise DIAC 15/12/2023
Accord de méthode l'UES Groupe DIAC sur le projet de déménagement Xwork
ACCORD

Accord d'entreprise DIAC 20/02/2024
accord relatif à la négociation salariale pour 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DIAC 17/06/2024
avenant de prorogation de l'accord pour le développer et pérenniser le télétravail régulier et chois et permettre le recours au télétravail occasionnel
AVENANT

Accord d'entreprise DIAC 08/07/2024
Adaptation locale Election des administrateurs salariés au CA Renault 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DIAC 03/02/2023
Accord relatif à l'organisation du vote électronique pour les élections professionnelles au sein de l'UES Groupe DIAC
ACCORD

Accord d'entreprise DIAC 10/04/2025
avenant n°4 à l'accord portant sur le compte épargne temps à la diac
AVENANT

Accord d'entreprise DIAC 08/09/2025
Accord sur les indemnités de rupture du contrat de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DIAC 08/09/2025
Accord d'entreprise portant sur le compte épargne temps à la diac
ACCORD

Accord d'entreprise DIAC 08/09/2025
Accord relatif aux congés au sein de la Diac
ACCORD

Accord d'entreprise DIAC 08/09/2025
Accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DIAC 28/11/2025
avenant de prolongation de l'accord d'entreprise au droit syndical et au fonctionnement du CSE au sein de la DIAC
AVENANT

Accord d'entreprise DIAC 28/01/2026
Accord relatif au droit syndical et au fonctionnement du comité économique et social
ACCORD

Accord d'entreprise DOMOFINANCE 09/05/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DOMOFINANCE 10/04/2019
accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DOMOFINANCE 19/10/2018
ACCORD GARANTIES SOCIALES EN VIGUEUR AU SEIN DE DOMOFINANCE
ACCORD

Accord d'entreprise DOMOFINANCE 23/05/2019
accord garanties sociales
ACCORD

Accord d'entreprise DOMOFINANCE 17/10/2019
Protocole d’Accord Préélectoral relatif aux élections professionnelles du Comité Social et Economique Unique
ACCORD

Accord d'entreprise DOMOFINANCE 17/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DOMOFINANCE 17/10/2019
Accord d’entreprise relatif à la mise en place du vote par voie électronique pour l’élection professionnelle des représentants du personnel au Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise DOMOFINANCE 17/10/2019
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DUP, ET DES DELEGUES SYNDICAUX DE DOMOFINANCE
ACCORD