Accords d'entreprise : Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel

Accord d'entreprise AQUANET SERVICES 29/06/2018
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE CUMUL DES CONGES PAYES SUR PLUSIEURS ANNEES DES TRAVAILLEURS ETRANGERS HORS COMMUNAUTE EUROPEENNE OU ORIGINAIRES DES DOM/TOM AU SEIN DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE AF
ACCORD

Accord d'entreprise ARMAGNAC NETTOYAGE DEHEZ 22/03/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASADOM 01/10/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASADOM MULHOUSE 01/10/2023
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSAINISSEMENT BAEZA 28/01/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN OEUVRE DU FORFAIT ANNUEL E JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSAINISSEMENT SUD OUEST SERVICES 01/08/2019
Projet d'accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSAINISSEMENT SUD OUEST SERVICES 23/12/2022
Accord Collectif sur l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSAINISSEMENT SUD OUEST SERVICES 23/12/2022
avenant à l'accord collectif du 01 aout 2019 sur la convention forfait jours
AVENANT

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE 05/11/2025
Accord de site applicable au personnel affecté sur les sites Airbus Aircraft Toulouse
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE EST 14/02/2019
Un Accord partiel relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires pour l'année 2019.
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE ILE DE FRANCE 15/02/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE ILE DE FRANCE 09/10/2020
MISE EN PLACE DU DISPOSITIF ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE ILE DE FRANCE (Accord de Substitution) 29/04/2019
Accord de Substition
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE ILE DE FRANCE (NAO 2020) 20/02/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE NORD NORMANDIE 31/01/2020
PROTOCOLE D'ACCORD PARTIEL CONCLUANT LA NAO 2019 RELATIVE A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET LA RÉPARTITION DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE NORD NORMANDIE 10/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE OUEST 07/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel (CSE, CSEC), au dialogue social et à l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE OUEST 26/03/2021
Un accord de site sur la modulation du temps de travail ATALIAN PROPRET OUEST La Roche sur Yon pour les établissements d'enseignement et des Centres de loisirs de la Ville d'Angers
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE SUD OUEST 18/09/2020
Accord sur la mise en place de l'APDL: AUTERIVE 1
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE SUD OUEST 16/10/2020
Accord de l'établissement AUTERIVE 1 relatif à la mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE SUD OUEST 21/10/2020
Accord relatif à l'activité partielle de longue durée au sein de l'Etablissement de La Chapelle-sur-Erdre
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE SUD OUEST 26/02/2021
Accord d'Etablissement relatif à la mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE SUD OUEST 23/04/2021
Avenant à l'accord d'établissement relatif à la mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD) du 16 octobre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE SUD OUEST 23/04/2021
Avenant à l'accord d'établissement relatif à la mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD) du 21 octobre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ATALIAN PROPRETE SUD OUEST 21/10/2021
Avenant n°2 au dispositif APLD
AVENANT