Accords d'entreprise : Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel

Accord d'entreprise BIO'MED SANTE 22/03/2019
Accord du 22 Mars 2019 relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BIO-STERIL 20/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise BIOMEGA HYGIENE 27/01/2020
ACCORD POUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BIOMEGA HYGIENE 23/03/2021
Accord sur l'abattement forfaitaire pour frais professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise BIOMEGA HYGIENE 27/01/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA BASE DE DONNES ECONOMIQUES ET SOCIALES (BDES)
ACCORD

Accord d'entreprise BIOMEGA HYGIENE 18/10/2021
Accord relatif à la négociation sur la rémunération, le temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée portant sur l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BIOMEGA HYGIENE 18/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BIOMEGA HYGIENE 18/03/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise BIOMEGA HYGIENE 15/11/2023
ACCORD VISANT A LA PROLONGATION DE LA DUREE DES MANDATS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BIOMEGA HYGIENE 28/04/2023
Accord collectif relatif à la négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée portant sur l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BIOSANTE SERVICES 06/09/2017
un accord d'entreprise établi à l'issue de la négociation annuelle obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise BIOSANTE SERVICES 06/09/2017
un accord d'entreprise établi à l'issue de la négociation annuelle obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise BIOSANTE SERVICES 06/09/2017
un accord d'entreprise établi à l'issue de la négociation annuelle obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise BIOSANTE SERVICES 04/09/2018
l'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise BIOSANTE SERVICES 07/06/2019
l'accord collectif sur la prorogation et la réduction des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise BIOSANTE SERVICES 07/06/2019
l'accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2019 des représentants du Personnel au Comité Social et Economique de BIOSANTE SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise BIOSANTE SERVICES 08/11/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BIOSANTE SERVICES 03/04/2023
Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BIOSANTE SERVICES 15/01/2024
Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BIOSANTE SERVICES 30/06/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BPLUS 30/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS POUR LES CADRES AUTONOMES
ACCORD

Accord d'entreprise BPS NETTOYAGE INDUSTRIEL 26/01/2024
Accord sur l"égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CERF 24/03/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CHROME NETTOYAGE 17/02/2023
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX PERIODES D'ACQUISITION ET DE PRISE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise CHROME NETTOYAGE 22/05/2023
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA DEROGATION DU PLAFOND DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET MODIFICATION DE LA PRIME DE PRECARITE
ACCORD