Accords d'entreprise : Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel

Accord d'entreprise ALTITECH 21/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise AOP 08/10/2021
ACCORD COLLECTIF AMENAGEANT LES ENTRETIENS PROFESSIONNELS AUX SPECIFICITES DE L'ENTREPRISE A.O.P
ACCORD

Accord d'entreprise APPERTON 08/01/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise APPERTON 08/01/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise APPERTON 21/04/2020
UN ACCORD RELATIF A L’HARMONISATION DES CLASSIFICATIONS ET DES REMUNERATIONS MINIMALES CONVENTIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise APPERTON 31/03/2020
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES, D’ORGANISATION ET DE PRISE DES CONGES PAYES, DES JOURS DE RTT ET DES DROITS AFFECTES SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS DANS LE CADRE DE LA LOI D’URGENCE DU 25 MARS 2020
ACCORD

Accord d'entreprise APPERTON 10/03/2020
UN ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS ENTRE SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise APPERTON 10/03/2020
UN ACCORD RELATIF A l’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise APPERTON 11/06/2020
UN ACCORD RELATIF A L’HARMONISATION DES ELEMENTS VARIABLES DE REMUNERATION ET AUTRES DISPOSITIONS SPECIFIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise APPERTON 10/03/2020
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D’ACQUISITION, D’ORGANISATION ET DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise APPERTON 10/09/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 10/03/2020 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU COMPTE EPARGNE EMPS
AVENANT

Accord d'entreprise APPERTON 07/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise APPERTON 28/01/2021
UN ACCORD RELATIF A L'INDEMNISATION DES TEMPS DE DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise APPERTON 25/10/2021
UN ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise APPERTON 12/01/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise APPERTON 12/07/2023
UN ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DU CSE DANS LE CADRE DE SON RENOUVELLEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise APPERTON 12/07/2023
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise APPERTON 24/01/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise APPERTON 09/12/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise APPERTON 04/12/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023-2024
ACCORD

Accord d'entreprise APPERTON 11/12/2023
UN ACCORD RELATIF A L'HARMONISATION DES ELEMENTS VARIABLES DE REMUNERATION ET AUTRES DISPOSITIONS DU PERSONNEL TRANSFERE DE LA CLINIQUE PASTEUR LANROZE ET LA SOCIETE MVO
ACCORD

Accord d'entreprise APPERTON 06/10/2025
UN ACCORD RELATIF AUX TITRES RESTAURANTS
ACCORD

Accord d'entreprise APPERTON 25/11/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 06/10/25 RELATIF A L'ATTRIBUTION DE TITRES RESTAURANT
AVENANT

Accord d'entreprise APPERTON 19/12/2025
UN ACCORD RELATIF A L’HARMONISATION DES ELEMENTS VARIABLES DE REMUNERATION ET AUTRES DISPOSITIONS RELATIVES AU PERSONNEL TRANSFERE DE LA CLINIQUE DU PARC
ACCORD

Accord d'entreprise APPERTON 22/12/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 25/26
ACCORD