Accords d'entreprise : Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
CHROME NETTOYAGE
Accord d'entreprise CHROME NETTOYAGE 17/02/2023
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX PERIODES D'ACQUISITION ET DE PRISE DE CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise CHROME NETTOYAGE 22/05/2023
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA DEROGATION DU PLAFOND DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET MODIFICATION DE LA PRIME DE PRECARITE
ACCORD
CIEL BLEU SAS (Prorogation Mandats CSE)
Accord d'entreprise CIEL BLEU SAS (Prorogation Mandats CSE) 02/11/2023
Avenant de prolongation des mandats des représentants du personnel au CSE
AVENANT
CLERIANCE
Accord d'entreprise CLERIANCE 24/06/2025
Accord d'Entreprise en faveur de l'Egalité Professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise CLERIANCE 17/04/2026
Protocole d'accord dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD
Accord d'entreprise CLERIANCE 05/05/2026
Accord d'Entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein de la Société Clériance
ACCORD
CLINISERVICES
Accord d'entreprise CLINISERVICES 12/10/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
CLINITEX ALPES MARITIMES
Accord d'entreprise CLINITEX ALPES MARITIMES 15/06/2022
Accord relatif à l'intégration de la société Clinitex Alpes Maritimes au sein de l'UES clinitex
ACCORD
COFRANETH LFC
Accord d'entreprise COFRANETH LFC 28/02/2020
Accord de Méthode sur l'Organisation des Négociations Obligatoires
ACCORD
CONCEPT NETT
Accord d'entreprise CONCEPT NETT 24/05/2018
Fixation du Contingent d'heures supplémentaires régime des repos compensateurs et contreparties en repos
ACCORD
DECA PROPRETE I.D.F.
Accord d'entreprise DECA PROPRETE I.D.F. 27/06/2023
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
DERICHEBOURG PROPRETE
Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE 01/09/2020
ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR LES SITES DES COLLGES D'EVRY ET DE LA FERTEE ALAIS
ACCORD
DOPL'AIR
Accord d'entreprise DOPL'AIR 17/12/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS L’ENTREPRISE
ACCORD
DOPL'AIR ATLANTIQUE
Accord d'entreprise DOPL'AIR ATLANTIQUE 28/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS L’ENTREPRISE
ACCORD
DOPL'AIR GRAND CENTRE
Accord d'entreprise DOPL'AIR GRAND CENTRE 20/12/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS L’ENTREPRISE
ACCORD
DOPL'AIR GRAND OUEST
Accord d'entreprise DOPL'AIR GRAND OUEST 22/12/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS L’ENTREPRISE - FORFAIT JOURS
ACCORD
DOPL'AIR MEDITERRANEE
Accord d'entreprise DOPL'AIR MEDITERRANEE 30/01/2025
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS L'ENTREPRISE
ACCORD
DSN HYGIENE SARL
Accord d'entreprise DSN HYGIENE SARL 22/10/2019
Aménagement du temps de travail
ACCORD
DSPN
Accord d'entreprise DSPN 19/12/2025
Un accord portant sur l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
E.M.S.
Accord d'entreprise E.M.S. 21/11/2025
Accord d'entreprise relatif aux indemnités de trajet
ACCORD
ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE
Accord d'entreprise ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE 15/12/2021
Protocole d'accord - Hôtels Disney
ACCORD
EMIS ACCESS
Accord d'entreprise EMIS ACCESS 05/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD
EMN
Accord d'entreprise EMN 29/08/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle hommes et femmes
ACCORD
Accord d'entreprise EMN 25/11/2025
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
ENDEL SRA
Accord d'entreprise ENDEL SRA 23/01/2020
Accord instituant la journée de solidarité au sein de l'entreprise Endel SRA
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas