Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise DBA 30/06/2018
ACCORD RELATIF A LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DBA 13/09/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE HOME-OFFICE
ACCORD

Accord d'entreprise DBA 28/12/2018
AVENANT n°1 à l'accord collectif concernant la compensation des astreintes et des interventions programmées en dehors du temps de travail pour les activités logicielles et le service informatique
AVENANT

Accord d'entreprise DBA 24/10/2019
Avenant N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE Home-Office
AVENANT

Accord d'entreprise DBA 09/01/2020
Avenant N°3 A L'ACCORD Home-Office
AVENANT

Accord d'entreprise DBA 24/03/2020
HARMONISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DBA 04/06/2020
Régime collectif Frais de Santé au sein de l'UES GROUPE DBA
ACCORD

Accord d'entreprise DBA 04/06/2020
Régime collectif de prévoyance - Incapacité, Invalidité, Décès
ACCORD

Accord d'entreprise DBA 24/03/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DE LA NÉGOCIATION COLLECTIVE AU SEIN DE L'UES
ACCORD

Accord d'entreprise DBA 05/06/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DBA 10/07/2020
Avenant n°4 - Accord Collectif Home-Office - Augmentation du nombre de jours de Home-Office
AVENANT

Accord d'entreprise DBA 15/03/2021
Avenant n°5 - Accord collectif Home-Office - Allocation forfaitaire
AVENANT

Accord d'entreprise DBA 28/05/2021
Accord Négociation Anuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DBA 29/07/2021
HOME-OFFICE
ACCORD

Accord d'entreprise DBA 28/05/2021
Accord Mise en place de la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise DBA 23/05/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DBA 02/10/2023
Recours au vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise DBA 16/12/2024
accord d'entreprise prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise DBA 16/12/2024
accord d'entreprise complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise DECOLL' TON JOB 28/01/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise DEKRA SERVICES FRANCE 23/11/2022
ACCORD EN FAVEUR DE L'EMBAUCHE ET DU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES SALARIES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise DELTA PRODUCTION 07/01/2021
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise DELTA PRODUCTION (Télétravail) 17/01/2024
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DELTA PRODUCTION SAS 08/03/2018
Accord relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise DELTA PRODUCTION SAS 18/11/2019
Accord relatif au télétravail avenant réunion DUP du 18/11/19
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