Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise CONSTELLIUM PARIS 25/01/2024
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU STATUT DU PERSONNEL AU SEIN DE LA SOCIETE CONSTELLIUM PARIS - AVENANT REALTIF A LA MISE A JOUR DES CONGES D'ANCIENNETE ET D'EVENEMENT FAMILIAL, DES PRIMES ET AUX JOURS RE RECUPERATION
AVENANT

Accord d'entreprise CONSTELLIUM PARIS 20/06/2024
ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES CONSTELLIUM PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise COO.PAIRS 02/11/2020
accord instaurant des conventions de forfait-jours
ACCORD

Accord d'entreprise COO.PAIRS 21/06/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée initiale de la période d'essai
ACCORD

Accord d'entreprise COOP PORTAGE 30/06/2025
DECISION UNILATERALE DE L’EMPLOYEUR METTANT EN PLACE UN ACCORD DEROGATOIRE DE PARTICIPATION
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE LORRAINE 09/01/2018
Avenant à l'accord de classification des emplois au sein des sociétés soumises à la convention collective des coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentatio
AVENANT

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE LORRAINE 15/05/2018
Avenant à l'accord de classification des emplois au sein des sociétés soumises à la convention collective
AVENANT

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE LORRAINE 04/03/2019
L'Accord de méthode relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE LORRAINE 15/05/2018
Un Avenant à l'Accord de Méthode du 15/05/17
AVENANT

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE LORRAINE 03/06/2021
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE LORRAINE 18/03/2022
ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE LORRAINE 18/03/2022
Un accord relatif à l’Unité Economique et Sociale (UES) existante au sein la CAL
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE LORRAINE 16/12/2021
L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 20 octobre 1998 et relatif au Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise COREM 05/02/2024
Accord temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COREPILE 20/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX JOURS DE CONGÉS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise CPC 04/01/2024
ACCORD COLLECTIF SUR FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CRISTAL FACILITY MANAGEMENT 19/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CRM 56 09/11/2022
Accord d'entreprise sur la mise en place du vote électronique pour l'élection des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CRM 56 16/06/2023
Procès verbal Accord négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CRM 56 12/11/2024
PV Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CRM SERVICES 31/01/2025
Procès verbal NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CRM56 01/12/2025
PV Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CRMSERVICES 10/12/2018
Accord Collectif d'Entreprise Possibilité de changer de convention collective
ACCORD

Accord d'entreprise CRMSERVICES 16/04/2019
PV NAO2019
ACCORD

Accord d'entreprise CRMSERVICES 29/03/2018
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD