Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise COLLVER 22/12/2020
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise COLLVER 14/12/2023
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise COLLVER 13/12/2022
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise COLLVER 20/12/2024
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise COLLVER 16/04/2024
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise COLLVER 04/12/2025
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE COORDIN CTRE RECHERCHE MECANIQ 12/03/2019
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de la loi portant mesures d'urgences économiques
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DE LA RABELAISIE 31/05/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES PYRENEES 08/11/2022
AVENANT ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UES
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES PYRENEES 19/12/2022
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES PYRENEES 19/12/2022
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGAMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE TRANE TECHNOLOGIES SAS 17/11/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ORGANISATION DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE TRANE TECHNOLOGIES SAS 19/05/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE TRANE TECHNOLOGIES SAS 12/12/2023
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 19/05/2021
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE TRANE TECHNOLOGIES SAS 12/12/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA METALLURGIE
ACCORD

Accord d'entreprise CONGRES 2000 25/10/2023
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CONNECTING FOOD 29/06/2021
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL ARCHITECT URBAN ENVIRO 09/07/2020
Protocole d'accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL DEVELOPPEMENT INNOVATION 18/02/2026
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM PARIS 07/04/2020
ACCORD MESURES EXCEPTIONNELLES COVID-19 - CONSTELLIUM PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM PARIS 22/03/2022
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU STATUT DU PERSONNEL AU SEIN DE LA SOCIETE CONSTELLIUM PARIS - AVENANT RELATIF A LA MISE A JOUR DES PRIMES ET AUX JOURS DE RECUPERATION
AVENANT

Accord d'entreprise CONSTELLIUM PARIS 31/01/2023
ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM PARIS 08/03/2023
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU STATUT DU PERSONNEL AU SEIN DE LA SOCIETE CONSTELLIUM PARIS - AVENANT RELATIF A LA MISE A JOUR DES PRIMES
AVENANT

Accord d'entreprise CONSTELLIUM PARIS 15/06/2023
ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES - CONSTELLIUM PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM PARIS 14/12/2023
AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS DU 4 JUILLET 2017
AVENANT