Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise DOCAPOSTE CSP (Egalité Prof H-F - Accord) 02/10/2025
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes, à la Qualité de Vie au Travail et aux Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise DOCAPOSTE CSP (NAO 2019) 14/08/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et la partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DOCAPOSTE CSP (NAO 2021) 30/04/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DOCAPOSTE CSP (NAO 2022-2023) 20/02/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE POUR L’ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DOCAPOSTE CSP (NAO 2024) 04/03/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE POUR L’ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DOCAPOSTE CSP (NAO 2025) 03/03/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE POUR L’ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DOCAPOSTE CSP (NAO 2026) 03/03/2026
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE POUR L’ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise DOCAPOSTE CSP (REFONTE TELETRAVAIL) 15/03/2022
ACCORD DE REFONTE SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE DOCAPOSTE CSP
ACCORD

Accord d'entreprise DOCAPOSTE CSP SAS (Avt Astreintes et Opérations Planifiées 29.06.2021) 17/11/2023
Un Avenant à l'Accord relatif aux Astreintes et Opérations Planifiées signé le 29.06.2021
AVENANT

Accord d'entreprise DOCAPOSTE CSP SAS (Avt Représentation Personnel 27.09.2019) 16/10/2023
Un Avenant de révision à l'Accord sur la Représentation du Personnel signé le 27.09.2019
AVENANT

Accord d'entreprise DOCAPOSTE CSP SAS (Avt Vote Electronique 27.09.2019) 27/09/2023
Un Avenant de Révision à l'Accord relatif au Recours au Vote Electronique signé le 27.09.2019
AVENANT

Accord d'entreprise DOCAPOSTE CSP SAS (Commissions du CSE) 07/10/2024
Un Accord d’Entreprise relatif à la Constitution, aux Moyens, aux Modalités de Fonctionnement et aux Attributions des Différentes Commissions du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise DOCAPOSTE CSP SAS (Réunions CSE en Visioconférence) 10/06/2024
Un Accord relatif à la Mis en Place de la Visioconférence pour les Réunions du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise DOCFORSPORT 06/06/2025
journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise DOLIS BRUNO 26/10/2018
accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise DOM PLUS 01/12/2017
PLAN EPARGNE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise DOM PLUS 01/12/2017
ACCORD DE PARTICIPATION DE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise DOM PLUS 28/11/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DU 29/01/16 RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise DOM PLUS 25/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD

Accord d'entreprise DOM PLUS 02/07/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DOM PLUS 17/08/2018
Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise DOM PLUS 25/01/2019
UN ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS AU PROFIT D'UN SALARIE GRAVEMENT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise DOM PLUS 14/06/2019
UN ACCORD RELATIF AUX SALARIES EN SITUATION D'AIDANT
ACCORD

Accord d'entreprise DOM PLUS 23/06/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DOMPLUS GROUPE 15/12/2023
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD