Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE 25/09/2020
AVENANT N° 2 A L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE FEMMES/HOMMES DU 25/09/2014
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE 20/11/2020
AVENANT N° 4 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE SANTE DU 07/11/2014
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE 17/12/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE 14/12/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 RELATIVE A LA REMUNERATION ET AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE 14/12/2020
AVENANT DU 14 DECEMBRE 2020 A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (MODIFIE EN DERNIER LIEU LE 19 DECEMBRE 2019)
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE 19/11/2020
AVENANT N° 2 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE DU 30 MARS 2018
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE 25/06/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DISPOSITIF ANTICIPE DE FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE 16/11/2021
AVENANT N° 3 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE DU 30 MARS 2018
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE 16/11/2021
AVENANT N° 5 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE SANTE DU 07/11/14
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE 17/12/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 RELATIVE A LA REMUNERATION ET AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE 17/12/2021
AVENANT DU 17 DECEMBRE 2021 A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (MODIFIE EN DERNIER LIEU LE 14 DECEMBRE 2020)
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE 17/12/2021
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL DU 17 DECEMBRE 2020
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE 20/07/2022
AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'U.E.S. MUTUELLE BLEUE DU 19 JUIN 2019
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE 20/07/2022
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE 08/11/2022
ACCORD RELATIF A LA POURSUITE DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET AU SORT DU STATUT COLLECTIF DES SALARIES SUITE A LA DISPARITION DE L'U.E.S. MUTUELLE BLEUE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE 30/11/2022
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT DE LA REMUNERATION AU SEIN DE MUTUELLE BLEUE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE 16/12/2022
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE 16/12/2022
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE 16/12/2022
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE 21/12/2022
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE MUTUELLE BLEUE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE 16/12/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 RELATIVE A LA REMUNERATION ET AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE 06/09/2023
ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE 06/09/2023
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE 06/09/2023
ACCORD RELATIF A LA PREVENTION ET A LA GESTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE 06/09/2023
ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE
ACCORD