Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES 07/11/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES 20/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA POLITIQUE SALARIALE EN 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES 02/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA POLITIQUE SALARIALE EN 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES 18/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA POLITIQUE SALARIALE EN 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES 08/11/2022
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle sur les salaires effectifs 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES 08/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES 08/11/2022
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES 30/11/2023
Accord d'Entreprise relatif à la négociation annuelle sur les salaires effectifs 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES 27/09/2024
Accord d'entreprise instituant un plan d'épargne retraite obligatoire relevant notamment des articles L224-23 et suivants du code monétaire et financier
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES 27/09/2024
Accord d'entreprise instituant un plan d'épargne retraite obligatoire relevant notamment des articles L224-23 et suivants du code monétaire et financier
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES 13/11/2024
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle sur les salaires effectifs 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES 30/12/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES 30/12/2024
Avenant n°1 à l'accord relatif à la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES 30/12/2024
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES 30/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES 30/12/2024
accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES 06/11/2025
Accord d'Entreprise relatif à la négociation annuelle sur les salaires effectifs 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DE PREVOYANCE ET DE SANTE 14/03/2025
ACCORD COLLECTIF D'ORGANISME FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DES AFFAIRES ETRANGERES 03/11/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES ELUS AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DES AFFAIRES ETRANGERES ET EUROPEENNES 09/02/2021
Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise du 1er décembre 2015 établissement un contrat collectif Santé pour les personnels salariés de la Mutuelle des Affaires étrangères et Européennes
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE DES CHEMINOTS REGION NANTES 30/05/2024
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DES CHEMINOTS REGION NANTES 23/05/2025
Accord relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DES CLERCS ET EMPLOYÉS DE NOTAIRE 07/04/2022
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DES HOPITAUX DE LA VIENNE 05/03/2019
Avenant et Reglement interieur
AVENANT

Accord d'entreprise Mutuelle des architectes français 01/12/2023
Accord collectif relatif aux NAO
ACCORD