Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise MUTUELLE DU PERSONNEL DU GROUPE RATP 12/11/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL POUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DU PERSONNEL DU GROUPE RATP 26/11/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE COUVERTURE DE PREVOYANCE COLLECTIVE ET OBLIGATOIRE (HORS SALARIES COUVERTS PAR LA CCN FEHAP OU CCN MUTUALITE)
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DU PERSONNEL DU GROUPE RATP 31/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DU PERSONNEL DU GROUPE RATP 19/06/2019
ACCORD COLLECTIF N° 1 - NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DU PERSONNEL DU GROUPE RATP 19/06/2019
AVENANT N° 4 DE RÉVISION PARTIELLE DE L'ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE D'ENTREPRISE AU BÉNÉFICE DES SALARIÉS DU GROUPE MUTUALISTE RATP
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE DU PERSONNEL DU GROUPE RATP 09/10/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE ET À LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DU PERSONNEL DU GROUPE RATP 09/10/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VOTE PAR CORRESPONDANCE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DU PERSONNEL DU GROUPE RATP 16/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DES CONGÉS PAYÉS PRIS DANS LE CADRE DES MESURES D'URGENCE LIÉES À LA CRISE SANITAIRE (COVID-19)
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DU PERSONNEL DU GROUPE RATP 19/11/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DU PERSONNEL DU GROUPE RATP 12/04/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DU PERSONNEL DU GROUPE RATP 04/07/2023
AVENANT À L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LES CADRES DITS AUTONOMES
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE DU PERSONNEL DU GROUPE RATP 19/09/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VOTE ÉLECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DU PERSONNEL DU GROUPE RATP 16/07/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2024 : PRIME D'IMPLICATION
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DU REMPART 08/03/2018
Accord d'entreprise sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DU REMPART 16/10/2019
Protocole d'accord relatif à l'égalité prpofessionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DU REMPART 22/02/2019
Accord sur la prime exceptionnelle Macron
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DU REMPART 16/03/2021
Avenant à l'accord collectif d'entreprise du 28 juin 1999 portant sur la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DU REMPART 22/03/2021
Accord de substitution consécutif au transfert d'activité de Klésia vers la Mutuelle du Rempart
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DU REMPART 17/02/2022
Protocole d'accord relatif à l'égalité professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DU REMPART 28/03/2022
Protocole d'accord de la Mutuelle du Rempart sur la politique salariale pour 2022 issu des négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DU REMPART 10/05/2022
Ptotocole d'accord relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DU REMPART 21/03/2023
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DU REMPART 22/10/2020
Protocole d'accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DU REMPART 01/07/2026
Protocole d'accord relatif à la politique salariale 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DU VAR EMOA 16/01/2018
Accord collectif conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD