Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE 06/09/2023
ACCORD RELATIF AU REGIME DE COMPLEMENTAIRE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE 06/09/2023
ACCORD NEGOCIATION OBLIGATOIRE RELATIVE A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, A LA QUALITE DE VIE ET AUX CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE 20/07/2022
ACCORD RELATIF AUX OBJECTIFS DE PROGRESSION DE L'INDEX EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE 11/10/2023
AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 16 DECEMBRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE 11/10/2023
AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL DU 16 DECEMBRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE 11/10/2023
ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 RELATIVE A LA REMUNERATION ET AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE 09/11/2023
ACCORD DE TRANSITION DANS LE CADRE DU PROJET DE FUSION ENTRE VIASANTE MUTUELLE ET MUTUELLE BLEUE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE 14/12/2023
AVENANT A L'ACCORD DE TRANSITION DANS LE CADRE DU PROJET DE FUSION ENTRE VIASANTE MUTUELLE ET MUTUELLE BLEUE DU 9 NOVEMBRE 2023
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE BLEUE AVT 4 (PERCOG) 20/12/2017
AVENANT N°4 AU PLAN D'EPARGNE RETRAITE COLLECTIF CONCLU LE 14 JUIN 2011
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE BOISSIERE DU BTP 22/12/2023
Accord collectif d'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE BTP SUD EST ET REGIONS FRANCE 02/03/2026
Accord relatif au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE CANTONALE 22/01/2025
Mensualisation de la Rémunération Annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE CENTRALE DES FINANCES 24/04/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE CENTRALE DES FINANCES 24/04/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE CHORUM DU LIVRE III 17/01/2018
ACCORD CHORUM RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE CIVILE DE LA DEFENSE 04/11/2019
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (ci-après « CSE ») AU SEIN DE LA MUTUELLE MCDEF
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE CIVILE DE LA DEFENSE 04/11/2019
ANNEXE 1 A L'ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (ci-après « CSE ») AU SEIN DE LA MUTUELLE MCDEF
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE COMPLEMENTAIRE D'ALSACE 28/02/2019
Accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE COMPLEMENTAIRE D'ALSACE 14/09/2020
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE COMPLEMENTAIRE D'ALSACE 28/09/2020
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE COMPLEMENTAIRE D'ALSACE 11/01/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE COMPLEMENTAIRE D'ALSACE 28/02/2024
ACCORD TELETRAVAIL 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE COMPLEMENTAIRE D'ALSACE 30/01/2026
ACCORD TELETRAVAIL 2026-2027
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE COMPLEMENTAIRE D'ALSACE 30/01/2026
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE D ACTION SOCIALE 04-05 07/09/2018
Accord relatif au perimetre d'application des criteres d'ordre des licenciements
ACCORD