Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT 31/07/2020
Accord d'entreprise conclu dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT 01/07/2020
Avenant n°2 de revision relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique à la MNT
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT 01/01/2021
Avenant n°3 à l'accord collectif du 24 novembre 2015 relatif à la mise en place d'un régime de remboursement de frais médicaux pour les salariés de la mutuelle nationale territoriale
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT 01/03/2021
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT 01/02/2022
Avenant n°5 à l'accord collectif du 24 novembre 2015 relatif à la mise en place d'un regime de remboursement de frais médicaux pour les salariés de la Mutuelle Nationale Territoriale
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT 16/03/2022
Accord d'entreprise relatif à l'emploi des séniors
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT 02/06/2022
Accord d'entreprise relatif au télétravail et au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT 02/06/2022
Avenant à l'accord d'entreprise du 13 juillet 2016 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT 22/11/2022
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'organisation des élections professionnelles 2023 par vote électronique du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT 15/12/2022
Avenant n°6 à l'accord collectif du 24 novembre 2015 relatif à la mise en place d'un régime de remboursement de frais médicaux pour les salariés de la mutuelle nationale territoriale
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT 22/12/2022
Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire sur les salaires pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT 13/01/2023
Avenant de révision relatif à l'accord d'entreprise conclu dans le cadre des négociations annuelles obligatoires pour l'année 2023
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT 15/02/2023
Accord d'entreprise portant sur le don de jours de repos et l'accompagnement des proches aidants
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT 02/06/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 16 mars 2022 relatif à l'emploi des séniors
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT 24/10/2022
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle, la qualité de vie et des conditions de travail des salariés de la MNT
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT 10/01/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique à la MNT
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT 17/12/2025
Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire sur les salaires pour l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT 05/10/2023
Accord collectif du 05102023 relatif à la mise en place d'un régime de remboursement de frais médicaux pour les salariés de la Mutuelle Nationale Territoriale
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE PREVIFRANCE 25/01/2018
Accord annuel relatif aux NAO, disoitif applicable au titre de l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE PREVIFRANCE 21/12/2018
Accord d'entreprise du 1er janvier 2019 relatif à la Prévoyance complémentaire obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE PREVIFRANCE 20/12/2019
Avenant à l'accord d'entreprise du 1er janvier 2019 - Prévoyance complémentaire obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE PREVIFRANCE 17/01/2020
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - DISPOSITIONS APPLICABLES AU TITRE DE L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE PREVIFRANCE 01/04/2020
ACCORD PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DES REGLES DE PRISE DE CONGES ET DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE PREVIFRANCE 24/07/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES PREVIFRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE PREVIFRANCE 21/01/2021
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - DISPOSITIONS APPLICABLES AU TITRE DE L'ANNEE 2021
ACCORD