Accords d'entreprise : Autres intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques

ANIOS DIFFUSION

Accord d'entreprise ANIOS DIFFUSION 14/05/2019
Accord d'Amenagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ANIOS DIFFUSION 01/02/2024
ACCORD PERECOL
ACCORD

ARCONIC EUROPE COMMERCIAL SAS

Accord d'entreprise ARCONIC EUROPE COMMERCIAL SAS 17/04/2018
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

BASF FRANCE SAS

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 19/02/2018
BASF FRANCE SAS ACCORD SUR LES SALAIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 14/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DANS L'ENTREPRISE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 20/12/2017
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN SYSTEME DE GATRANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE - BASF FRANCE SAS ETABLISSEMENT INDUSTRIE ET SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 20/12/2017
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE - BASF FRANCE SAS ETABLISSEMENT INDUSTRIE ET SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 12/09/2018
ACCORD DE GROUPE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES INSTANCES DE REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 27/09/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE PROGRESSIVE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES DE LA SOCIETE BASF FRANCE S.A.S
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 22/03/2019
Accord sur les salaires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 20/01/2020
Avenant 3 à l'Accord relatif au télétravail au sein de l'établissement Industrie et Services de BASF France
AVENANT

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 25/02/2020
Accord sur les salaires 2020 BASF France SAS Etablissement Industrie et Services
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 07/05/2020
Accord Astreinte ERT
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 21/10/2020
Accord de méthode portant sur le projet de réorganisation au sein de BASF France – Division Coatings et ses conséquences
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 27/11/2020
Avenant 1 du 27/11/2020 à l'Accord collectif a duree indeterminee instituant un régime de garanties collectives obligatoires incapacité, invalidite, deces du 20/12/2017
AVENANT

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 16/02/2021
Avenant à l’accord de méthode du 21 octobre 2020 portant sur le projet de réorganisation au sein de BASF France – Division Coatings et ses conséquences
AVENANT

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 29/03/2021
BASF France S.A.S. Accord sur les Salaires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 09/04/2021
BASF France Etablissement Industrie et Services Accord NAO locales 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 09/07/2021
ACCORD RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL AU SEIN DE L’ÉTABLISSEMENT INDUSTRIE ET SERVICES DE BASF FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 20/09/2021
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans l'entreprise et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 17/03/2022
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 17/03/2022
BASF FRANCE SAS ACCORD SUR LES SALAIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 07/10/2022
BASF FRANCE Etablissement Industrie et Services ACCORD NAO locales 2022
ACCORD

BASF France SAS

Accord d'entreprise BASF France SAS 06/02/2020
BASF France SAS Accord sur les salaires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BASF France SAS 06/02/2020
Accord collectif sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et la mixité des métiers de la société BASF France SAS
ACCORD

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