Accords d'entreprise : Autres intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques

Accord d'entreprise COROI 18/09/2023
Accord relatif à l'attribution des chèques vacances
ACCORD

Accord d'entreprise COROI 27/01/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COROI 06/02/2026
Accord NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise COROI SAS 13/02/2024
Protocole d'accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRINORD GAZ 11/03/2024
ACCORD SALARIAL DISTRINORD 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRINORD GAZ 20/03/2025
ACCORD SALARIAL DE DISTRINORD GAZ POUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRINORD GAZ 11/03/2026
ACCORD SALARIAL DISTRINORD GAZ POUR 2026
ACCORD

Accord d'entreprise EUROCHEM AGRO FRANCE 07/11/2022
ACCORD D’ENTREPRISE ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN DANS L’EMPLOI (ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE)
ACCORD

Accord d'entreprise GAZARMOR 05/02/2019
un accord d'entreprise sur les mesures salariales et sociales GAZARMOR 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GAZARMOR 12/04/2024
ACCORD SALARIAL de GAZARMOR pour 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GAZARMOR 08/04/2025
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise GAZARMOR 15/12/2025
ACCOR COMPTE EPARGNE TEMPS - GAZARMOR 2026
ACCORD

Accord d'entreprise K+S KALI FRANCE 26/11/2018
Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement du temps de travail en date du 12/11/2001
AVENANT

Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT 27/09/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT 05/10/2022
Accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail au sein de La Compagnie des Cartes Carburants
ACCORD

Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT 21/02/2023
Accord collectif relatif au fonctionnement du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT 19/04/2023
Accord collectif relatif à la mise en place de la base de données économiques sociales et environnementales
ACCORD

Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT 05/06/2023
ACCORD RELATIF A LA MOBILITE La Compagnie des Cartes Carburant
ACCORD

Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT 28/12/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE D’ENTREPRISE 2024 La Compagnie des Cartes Carburant
ACCORD

Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT 30/09/2024
Avenant n°1 à l'Accord collectif relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT 04/03/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE D’ENTREPRISE 2025 La Compagnie des Cartes Carburant
ACCORD

Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT 11/06/2025
ACCORD RELATIF AU ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION au sein de La Compagnie des Cartes Carburant au sein de La Compagnie des Cartes Carburant
ACCORD

Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT 22/12/2025
Accord collectif relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT 09/01/2026
Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise La Compagnie des Cartes Carburant 22/12/2025
Accord portant sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la Société La Compagnie des Cartes Carburant
ACCORD