Accords d'entreprise : Autres intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 23/11/2022
AVENANT 1 ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT INDUSTRIE ET SERVICES DE BASF FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 26/04/2023
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 01/06/2023
Accord NAO locales 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 15/12/2023
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 28/03/2024
BASF FRANCE SAS ACCORD SUR LES SALAIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 10/07/2024
AVENANT 2 ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT INDUSTRIE ET SERVICES DE BASF FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 12/07/2024
AVENANT 2 ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DE L’ETABLISSEMENT INDUSTRIE ET SERVICES DE BASF FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 01/03/2022
Accord sur le fonctionnement du comité de Groupe
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS Division Industrie et Services avt 1 27/06/2018
Avenant 1 - Accord relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail de l'établissement Industrie et Services de BASF FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS établissement Industrie et Services 10/04/2018
Accord sur les salaires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS établissement Industrie et Services 23/05/2018
Avenant 1 - Accord relatif au télétravail au sein de l'établissement Industrie et Services de BASF France
AVENANT

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS établissement Industrie et Services 28/06/2019
Avenant 2 Accord relatif au télétravail au sein de l'établissement Industrie et Services de BASF France
AVENANT

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS établissement Industrie et Services 28/06/2019
BASF FRANCE Industrie et Services - ACCORD NAO locales 2019 - 28 juin 2019 -
ACCORD

Accord d'entreprise BASF France SAS 09/11/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET LA MIXITE DES METIERS BASF France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise BASF France SAS 11/12/2023
Accord de Groupe relatif à la mise en place des Instances de Représentation du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CASTLE METALS FRANCE 15/10/2020
ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTANTIA EMBALLAGE FRANCE SARL 21/12/2021
accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail en jours sur l'année des cadres itinérants et non itinérants
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTANTIA EMBALLAGE FRANCE SARL 21/12/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COROI 14/05/2019
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise COROI 18/05/2020
ACCORD PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise COROI 16/07/2020
AVENANT ACCORD PEPA
AVENANT

Accord d'entreprise COROI 17/04/2020
ACCORD ENTREPRISE MESURES EN MAT DE CP ET JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise COROI 25/06/2021
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise COROI 03/03/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COROI 06/02/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD