Accords d'entreprise : Autres intermédiations monétaires
FACTOFRANCE
Accord d'entreprise FACTOFRANCE 14/12/2020
AVENANT A l'ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUR SOUTENIR LE POUVOIR D’ACHAT
AVENANT
Accord d'entreprise FACTOFRANCE 05/05/2021
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise FACTOFRANCE 16/03/2021
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL AINSI QUE SUR LE TÉLÉTRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise FACTOFRANCE 19/01/2022
REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise FACTOFRANCE 30/09/2021
Qualité de vie au travail et télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise FACTOFRANCE 01/09/2022
Accord en faveur des salariés en situation de handicap et des salariés proches aidants
ACCORD
Accord d'entreprise FACTOFRANCE 18/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL AINSI QUE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise FACTOFRANCE 03/02/2025
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise FACTOFRANCE 19/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DES SALARIES EN SITUATION DE HANDICAP ET DES SALARIES PROCHES AIDANTS
ACCORD
FACTOFRANCE AVT 1
Accord d'entreprise FACTOFRANCE AVT 1 31/01/2018
Avenant n° 1 à l'accord collectif « REGIME DE PREVOYANCE DE L'UES FACTOFRANCE» signé le 18 décembre 2014
AVENANT
FACTOFRANCE AVT 2
Accord d'entreprise FACTOFRANCE AVT 2 21/12/2018
avenant n°2 accord instituant le régime de prévoyance
AVENANT
FACTOFRANCE AVT 3
Accord d'entreprise FACTOFRANCE AVT 3 28/11/2019
avenant n°3 à Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires « incapacité, invalidité & décès »
AVENANT
FIINZ
Accord d'entreprise FIINZ 14/09/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION ET LA DURÉE DU TRAVAIL
ACCORD
FINANCIERE DES PAIEMENTS ELECTRONIQUES
Accord d'entreprise FINANCIERE DES PAIEMENTS ELECTRONIQUES 13/12/2017
Accord relatif à la mise en place d'un nouveau régime de remboursement de frais de santé à adhésion obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise FINANCIERE DES PAIEMENTS ELECTRONIQUES 17/11/2017
Accord relatif au transfert des adhésions aux régimes de retraite complémentaire ARRCO et AGIRC
ACCORD
Accord d'entreprise FINANCIERE DES PAIEMENTS ELECTRONIQUES 11/07/2018
Accord collectif d'entreprise sur l'expérimentation du télétravail à domicile régulier et occasionnel
ACCORD
Accord d'entreprise FINANCIERE DES PAIEMENTS ELECTRONIQUES 21/02/2019
Accord Collectif d'Entreprise sur les Contraintes Spécifiques de travail et le Droit à la Déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise FINANCIERE DES PAIEMENTS ELECTRONIQUES 17/07/2019
Accord Collectif d'Entreprise sur le Télétravail à Domicile Régulier et Occasionnel
ACCORD
Accord d'entreprise FINANCIERE DES PAIEMENTS ELECTRONIQUES 10/11/2020
Un Avenant n°2 à l'Accord d'Entreprise relatif au régime de remboursement des frais de santé à adhésion obligatoire au sein de la FPE du 13.12.2017
AVENANT
FINANCIERE DES PAIEMENTS ELECTRONIQUES (AVT1 Télétravail à Domicile Régulier et Occasionnel)
Accord d'entreprise FINANCIERE DES PAIEMENTS ELECTRONIQUES (AVT1 Télétravail à Domicile Régulier et Occasionnel) 17/01/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise sur le télétravail à domicile régulier et occasionnel
AVENANT
FINANCIERE DES PAIEMENTS ELECTRONIQUES (Accord Généraliste)
Accord d'entreprise FINANCIERE DES PAIEMENTS ELECTRONIQUES (Accord Généraliste) 18/01/2018
Un Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du service client
ACCORD
FINANCIERE DES PAIEMENTS ELECTRONIQUES (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME)
Accord d'entreprise FINANCIERE DES PAIEMENTS ELECTRONIQUES (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME) 31/03/2026
Un Accord Collectif d'Entreprise sur l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD
FINANCIÈRE DES PAIEMENTS ELECTRONIQUES
Accord d'entreprise FINANCIÈRE DES PAIEMENTS ELECTRONIQUES 09/12/2019
Accord collectif d'Entreprise sur l'augmentation des jours de congés (Nickel DAYS)
ACCORD
FINANCIÈRE DES PAIEMENTS ÉLECTRONIQUES (Egalité Prof H-F - Accord)
Accord d'entreprise FINANCIÈRE DES PAIEMENTS ÉLECTRONIQUES (Egalité Prof H-F - Accord) 28/05/2020
Accord Collectif d'Entreprise sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
Financière des Paiements Electroniques
Accord d'entreprise Financière des Paiements Electroniques 04/12/2019
Accord d'Entreprise Relatif aux modalités de cotisation au régime de retraite complémentaire des salariés expatriés
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas