Accords d'entreprise : Autres intermédiations monétaires

Accord d'entreprise EMPRUNTIS 30/06/2026
Accord de prorogation des mandats des élus du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GLOBAL MARKETS 28/05/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel de EGM France
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GLOBAL MARKETS 18/06/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de EGM France
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GLOBAL MARKETS 18/06/2018
procès verbal de desaccord et décision unilatérale suite à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GLOBAL MARKETS 06/11/2018
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GLOBAL MARKETS 23/11/2018
Accord sur la mise en place du Comité Social et Economique au sein de ENGIE GLOBAL MARKETS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GLOBAL MARKETS 27/06/2019
Accord relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GLOBAL MARKETS 30/06/2020
Accord relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GLOBAL MARKETS 20/01/2023
Accord relatif à la Rémunération, le Temps de Travail et le Partage de la Valeur Ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GLOBAL MARKETS 16/01/2023
Avenant n°1 à l'accord de Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise ENGIE GLOBAL MARKETS 18/02/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE ENGIE GLOBAL MARKETS
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GLOBAL MARKETS 13/02/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes 2025-2028
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GLOBAL MARKETS 12/02/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL POUR 2025-2026 AU SEIN DE ENGIE GLOBAL MARKETS S.A.S.
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GLOBAL MARKETS 12/03/2025
Accord d’entreprise relatif à la mise en place du Forfait Mobilité Durables à ENGIE GLOBAL MARKETS France S.A.S. 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GLOBAL MARKETS 23/01/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2026 AU SEIN DE ENGIE GLOBAL MARKETS S.A.S.
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GLOBAL MARKETS 12/12/2024
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE GLOBAL MARKETS 18/06/2026
Accord Forfait Mobilités Durables 2026-2027
ACCORD

Accord d'entreprise EXANE DERIVATIVES 21/07/2022
ACCORD DE TRANSITION DANS LE CADRE DU PROJET DE CESSION DU FONDS DE COMMERCE DE LA SOCIETE EXANE DERIVATIVES AU PROFIT DE LA SOCIETE BNP PARIBAS ARBITRAGE
ACCORD

Accord d'entreprise FACTOFRANCE 29/01/2019
Accord d'entreprise vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise FACTOFRANCE 27/03/2019
ACCORD SUR L’ORGANISATION ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL AU SEIN DE FACTOFRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise FACTOFRANCE 14/05/2019
ACCORD D’ENTREPRISE VALANT ACCORD DE SUBSTITUTION SUITE A LA FUSION DES SOCIETES FACTOFRANCE ET COFACREDIT
ACCORD

Accord d'entreprise FACTOFRANCE 17/07/2019
AVENANT A L’ACCORD SUR L’ORGANISATION ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL AU SEIN DE FACTOFRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise FACTOFRANCE 12/11/2019
– l’accord d’entreprise relatif à la procédure de consultation des représentants du personnel et de négociation avec les délégués syndicaux sur le projet d’application du socle social de Crédit Mutuel Alliance Fédérale à la Société Factofrance
ACCORD

Accord d'entreprise FACTOFRANCE 23/09/2020
Accord de convergence relatif à l'application du socle social du Groupe
ACCORD

Accord d'entreprise FACTOFRANCE 15/01/2021
NAO SUR LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD