Accords d'entreprise : Autres intermédiations monétaires

E-MULTICANAL

Accord d'entreprise E-MULTICANAL 22/12/2017
Avenant de révision à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail et le régime des congés payés
AVENANT

Accord d'entreprise E-MULTICANAL 26/11/2020
Avenant à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise E-MULTICANAL 16/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise E-MULTICANAL 13/12/2022
AVENANT DE REVISION N°3 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE REGIME DES CONGES PAYES AU SEIN DU GIE ECUREUIL MULTICANAL EN DATE DU 25 FEVRIER 2015
AVENANT

Accord d'entreprise E-MULTICANAL 07/10/2022
l’Accord d’entreprise sur la prorogation des mandats de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise E-MULTICANAL 08/11/2022
ACCORD D’ENTREPRISE POUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise E-MULTICANAL 05/03/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

ECOLOCALE

Accord d'entreprise ECOLOCALE 26/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la loi N° 2018-1213 du 24 Décembre 2018 portant mesures d'urgence économiques et sociales - versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLOCALE 20/12/2018
Un Accord sur les Avantages Collectifs Sociaux Applicables aux Salariés du GIE ECOLOCALE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLOCALE 11/02/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DU GIE ECOLOCALE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLOCALE 28/01/2022
Accord d'Entreprise relatif à la Loi N° 2021-953 du 19 Juillet 2021 de finances rectificative - Versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLOCALE 27/01/2022
Avenant N° 1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail au sein du GIE ECOLOCALE
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLOCALE 05/04/2022
ACCORD DE PROROGATION DU MANDAT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DU GIE ECOLOCALE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLOCALE 07/09/2023
Accord d'entreprise N°2 relatif à l'attribution des jours de congés mobiles aux salariés du GIE ECOLOCALE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLOCALE 11/01/2023
Avenant N° 2 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du Télétravail au sein du GIE ECOLOCALE
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLOCALE 08/02/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilités durables au sein du GIE ECOLOCALE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLOCALE 05/12/2025
Un Accord N° 2 relatif au Régime des Astreintes au Sein du GIE ECOLOCALE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLOCALE 10/12/2025
Un Accord N°2 relatif au Travail Exceptionnel au Sein du GIE ECOLOCALE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLOCALE 06/02/2026
Un Accord relatif à la Mise en Place du Télétravail au Sein du GIE ECOLOCALE
ACCORD

EDMOND DE ROTHSCHILD (FRANCE)

Accord d'entreprise EDMOND DE ROTHSCHILD (FRANCE) 29/01/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES - ANNEES -2018-2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise EDMOND DE ROTHSCHILD (FRANCE) 26/01/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CHSCT DE L'UES EDMOND DE ROTHSCHILD FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise EDMOND DE ROTHSCHILD (FRANCE) 12/03/2018
AVENANT N° 9 AU PROTOCOLE D'ACCORD DU 9 AVRIL 1999 RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT

Accord d'entreprise EDMOND DE ROTHSCHILD (FRANCE) 17/07/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE L'UES EDMOND DE ROTHSCHILD FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise EDMOND DE ROTHSCHILD (FRANCE) 11/09/2018
AVENANT N° 3 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES SALARIES DU SERVICE PRODUCTION DE LA DIRECTION DES SYSTEMES D'INFORMATION
AVENANT

Accord d'entreprise EDMOND DE ROTHSCHILD (FRANCE) 22/10/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES EDMOND DE ROTHSCHILD FRANCE
ACCORD

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