Accords d'entreprise : Autres intermédiations monétaires

Accord d'entreprise GRESHAM BANQUE 31/03/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES MESURES 2025 APPLICABLES AU SEIN DE LA SOCIETE GRESHAM BANQUE
ACCORD

Accord d'entreprise GWENNEG 18/12/2020
Un Accord pour un Passage en Forfait Jours
ACCORD

Accord d'entreprise HIGHFI 23/02/2022
Accord relatif au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC BANK PLC 30/10/2017
ACCORD HSBC BANK PLC, PARIS BRANCH INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 18/11/2020
AVENANT A L'ACCORD DU 15 OCTOBRE 2008 RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL PORTANT SUR L'ALIMENTATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 09/11/2020
ACCORD RELATIF AU CONTENU DES INFORMATIONS TRANSMISES AUX ORGANISATIONS SYNDICALES DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 07/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - EXERCICE 2021 - HSBC CONTINENTAL EUROPE
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 07/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU MAINTIEN DES COTISATIONS AUX REGIMES DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE ET SUPPLEMENTAIRE DES SALARIES DANS LE CADRE DU PLAN DE SAUVEGARDE DE L’EMPLOI LIE AU PROJET DE REORGANISATION 2020 DE HSBC FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 15/12/2020
ACCORD INSTITUANT LE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 06/01/2021
Avenant numéro 7 à l'Accord HSBC France instituant un régime de garanties collectives « incapacité, invalidité et décès »
AVENANT

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 06/01/2021
AVENANT N° 3 A L'ACCORD DE REVISION HSBC CONTINENTAL EUROPE (ANCIENNEMENT HSBC FRANCE) DU 14 OCTOBRE 2014 INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
AVENANT

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 30/03/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU MAINTIEN DES COTISATIONS AUX REGIMES DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE ET SUPPLEMENTAIRE DES SALARIES EN CFCS ET EN CONGE DE MOBILITE DANS LE CADRE DE L’ACCORD PORTANT SUR UNE RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 11/10/2021
Accord de transition
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 06/01/2021
AVENANT N° 3 A L'ACCORD DU 27 MAI 2008 RELATIF AUX VERSEMENTS UNIQUES ET EXCEPTIONNELS AU REGIME FCULTATIF DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSMENT DES FRAIS MEDICAUX DES RETRAITES
AVENANT

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 15/11/2021
AVENANT A L’ACCORD DU 15 OCTOBRE 2008 RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL PORTANT SUR L’ALIMENTATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 01/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - EXERCICE 2022 - HSBC CONTINENTAL EUROPE
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 01/12/2021
ACCORD INSTITUANT LE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 22/12/2021
Avenant n° 4 à l'accord de révision HSBC Continental Europe du 14 octobre 2014 instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux
AVENANT

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 29/10/2021
ACCORD PORTANT SUR LA MONETISATION DES JOURS DE REPOS ACQUIS AU 31 DECEMBRE DES ANNEES 2021 ET 2022 ET EPARGNES SUR LES COMPTES EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 07/04/2022
ACCORD GROUPE RELATIF A LA DIVERSITE, LE HANDICAP, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 31/05/2022
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE L'ELECTION DES ADMINISTRATEURS REPRESENTANT LES SALARIES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE HSBC CONTINENTAL EUROPE
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 27/06/2022
ACCORD DE « GROUPE » RELATIF AU TELETRAVAIL - HSBC CONTINENTAL EUROPE, HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT, HSBC ASSURANCES VIE
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 22/12/2021
Avenant n° 8 à l'accord HSBC Continental Europe instituant un régime de garanties collectives "Incapacité, invalidité et décès"
AVENANT

Accord d'entreprise HSBC Continental Europe 30/11/2023
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - Exercice 2024 HSBC Continental Europe
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC Continental Europe 31/10/2023
ACCORD DE TRANSITION RELATIF AU REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » DES SALARIES DE HSBC CONTINENTAL EUROPE TRANSFERES AU SEIN DE LA SOCIETE BANQUE DES CARAÏBES
ACCORD