Accords d'entreprise : Autres intermédiations monétaires

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 10/02/2025
AVENANT N° 1 A L’ACCORD RELATIF AUX REGIMES DE GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES »
AVENANT

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 18/02/2025
AVENANT N°6 A L’ACCORD DU 27 MAI 2008 RELATIF AUX VERSEMENTS UNIQUES ET EXCEPTIONNELS AU REGIME FACULTATIF DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX DES RETRAITES
AVENANT

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 12/06/2025
Accord de méthode projet de réorganisation des activités HBCE en France
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 09/07/2025
ACCORD ORGANISATION ELECTIONS ADMINISTRATEURS SALARIES AU CA HSBC CONTINENTAL EUROPE
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 05/11/2025
ACCORD RELATIF AU PLAFOND D’ALIMENTATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS COURT TERME
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 04/12/2025
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - Exercice 2026 HSBC Continental Europe
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 26/01/2026
AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF AUX REGIMES DE GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES » HSBC Continental Europe- HSBC Global Asset Management (France)- HSBC Private Bank (Luxembourg) SA Succursale de Paris -HSBC Global Services UK Limit
AVENANT

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 26/01/2026
AVENANT N°1 A L’ACCORD PORTANT SUR LA COTISATION AUX REGIMES DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 19/03/2026
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AUX INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE HSBC CONTINENTAL EUROPE
AVENANT

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 07/05/2026
ACCORD RELATIF À L’INCLUSION, AU HANDICAP ET Á LA QUALITÉ DE VIE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 03/06/2026
ACCORD DE GROUPE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 05/06/2026
AVENANT N° 7 A L’ACCORD DU 27 MAI 2008 RELATIF AUX VERSEMENTS UNIQUES ET EXCEPTIONNELS AU REGIME FACULTATIF DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX DES RETRAITES
AVENANT

Accord d'entreprise HSBC FRANCE 08/03/2018
ACCORD DE GROUPE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - HSBC FRANCE - HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE) - HSBC ASSURANCES VIE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC FRANCE 27/04/2018
AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD RELATIF AUX SALARIES DE L'EQUIPE VOLANTE
AVENANT

Accord d'entreprise HSBC FRANCE 08/11/2018
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - EXERCICE 2019 - HSBC FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC FRANCE 21/02/2019
AVENANT A L’ACCORD DU 27 MAI 2008 RELATIF AUX VERSEMENTS UNIQUES ET EXCEPTIONNELS AU REGIME FACULTATIF DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX DES RETRAITES
AVENANT

Accord d'entreprise HSBC FRANCE 04/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN D'HSBC FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC FRANCE 18/04/2019
ACCORD DE REVISION DE L'ACCORD RELATIF A L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE HSBC FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC FRANCE 18/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD N° 2 RELATIF A LA CONSTITUTION ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE DE GROUPE DE HSBC FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC FRANCE 13/11/2019
ACCORD DE METHODE RELATIF AU PROJET DE DEMENAGEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC FRANCE 04/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - EXERCICE 2020 - HSBC FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC FRANCE 14/11/2019
AVENANT A L'ACCORD DU 15 OCTOBRE 2008 RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL PORTANT SUR L'ALIMENTATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise HSBC FRANCE 20/01/2020
ACCORD INSTITUANT LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC FRANCE 13/03/2020
AVENANT A L'ACCORD DE METHODE RELATIF AU DEMENAGEMENT EN DATE DU 13 NOVEMBRE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise HSBC FRANCE 27/12/2019
Avenant N° 2 à l'accord du 14-10-2014 instituant un régime de garanties collectives de remboursement des frais médicaux
AVENANT