Accords d'entreprise : Autres intermédiations monétaires

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 10/11/2022
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - Exercice 2023 HSBC Continentale Europe
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 24/11/2022
ACCORD INSTITUANT LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 13/12/2022
Avenant n°9 à l'accord HSBC CONTINENTAL EUROPE instituant un régime de garanties collectives "incapacité, invalidité, décès"
AVENANT

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 20/12/2022
Accord collectif relatif au Plan d’Epargne Retraite Obligatoire entreprises (PERO)
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 20/12/2022
AVENANT N° 4 A L’ACCORD DU 27 MAI 2008 RELATIF AUX VERSEMENTS UNIQUES ET EXCEPTIONNELS AU REGIME FACULTATIF DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX DES RETRAITES
AVENANT

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 20/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU MAINTIEN DES COTISATIONS AU REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE PERO DANS LE CADRE DU PLAN DE SAUVEGARDE DE L’EMPLOI LIE AU PROJET DE REORGANISATION 2020 DE HSBC CONTINENTAL EUROPE
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 20/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU MAINTIEN DES COTISATIONS AU REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE DES SALARIES EN CFCS ET EN CONGE DE MOBILITE DANS LE CADRE DE L’ACCORD PORTANT SUR UNE RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE DU 1ER FEVRIER 2021
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 08/06/2023
Accord d’entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 26/05/2023
ACCORD INSTITUANT LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 29/06/2023
ACCORD FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 09/11/2023
ACCORD RELATIF A L’EXERCICE DU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE HSBC CONTINENTAL EUROPE
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 05/01/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT, PORTANT NOTAMMENT RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE, DANS LE CADRE DE l’EVOLUTION DE L’ORGANISATION DES ACTIVITÉS DE CMB AU SEIN DE HBCE
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 31/10/2024
Accord relatif au plafond d'alimentation du CET cour terme
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 31/10/2024
ACCORD PORTANT SUR LA MONETISATION DES JOURS DE REPOS ACQUIS AU 31 DECEMBRE 2024 ET EPARGNES SUR LES COMPTES EPARGNE TEMPS HSBC Continental Europe
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 20/12/2024
ACCORD PORTANT SUR LA COTISATION AUX REGIMES DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 08/01/2025
Accord de transition
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 20/12/2024
ACCORD RELATIF AUX REGIMES DE GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES »
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC Continental Europe 31/10/2023
ACCORD DE TRANSITION RELATIF AU REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX DES SALARIES DE HSBC CONTINENTAL EUROPE TRANSFERES AU SEIN DE LA SOCIETE BANQUE DES CARAÏBES
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC Continental Europe 21/09/2023
ACCORD PORTANT SUR LA MONETISATION DES JOURS DE REPOS ACQUIS AU 31 DECEMBRE 2023 ET EPARGNES SUR LES COMPTES EPARGNE TEMPS HSBC Contiental Europe HSBC Global Asset Management (France) HSBC Assurances Vie
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC Continental Europe 21/09/2023
AVENANT RELATIF AU PLAFOND D’ALIMENTATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS COURT TERME
AVENANT

Accord d'entreprise HSBC Continental Europe 21/12/2023
AVENANT N°5 A L’ACCORD DU 27 MAI 2008 RELATIF AUX VERSEMENTS UNIQUES ET EXCEPTIONNELS AU REGIME FACULTATIF DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX DES RETRAITES
AVENANT

Accord d'entreprise HSBC Continental Europe 21/12/2023
Avenant n°5 à l’accord de révision de HSBC Continental Europe (anciennement HSBC France) du 14 octobre 2014 instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux
AVENANT

Accord d'entreprise HSBC Continental Europe 27/12/2023
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD COLLECTIF DE TRANSITION DU 11 OCTOBRE 2021
AVENANT

Accord d'entreprise HSBC Continental Europe 09/11/2023
ACCORD RELATIF AUX INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE HSBC CONTINENTAL EUROPE
ACCORD

Accord d'entreprise HSBC Continental Europe 21/12/2023
Avenant n°10 à l'accord de HSBC Continental Europe instituant un régime de garanties collectives « incapacité, invalidité et décès »
AVENANT