Accords d'entreprise : Autres intermédiations monétaires

BANQUE POPULAIRE DU NORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE DU NORD 16/12/2024
PROTOCOLE D ACCORD DES NAO POUR L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE DU NORD 06/06/2025
Accord relatif aux mesures d'accompagnement à la mobilité professionnelle au sein de la Banque Populaire du Nord
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE DU NORD 18/03/2026
Avenant à l'accord sur les activités de la plateforme téléphonique BPN DIRECT
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE DU NORD 17/12/2025
PROTOCOLE D ACCORD DES NAO POUR L ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE DU NORD 08/04/2026
accord relatif au recours au vote électronique pour les élections du CSE au sein de la Banque Populaire du Nord
ACCORD

BANQUE POPULAIRE DU SUD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE DU SUD 05/10/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE DU SUD 05/10/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE DU SUD 30/11/2017
ACCORD SUR LE FORFAIT JOURS DES CADRES AUTONOMES
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE DU SUD 29/05/2018
ACCORD SUR LE PERIMETRE, LES REPRESENTANTS DE PROXIMITE ET LES COMMISSIONS DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE DU SUD 07/05/2018
Accord d'entreprise instituant le vote électronique pour les élections du comité social et économique Banque Populaire du Sud
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE DU SUD 28/05/2018
Protocole d'accord préélectoral, élections du Comité Social et Economique Banque Populaire du Sud
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE DU SUD 07/11/2018
Banque Populaire du Sud - Négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE DU SUD 21/12/2018
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE DU SUD 13/06/2019
Accord collectif de substitution en vue de l'harmonisation du statut collectif des salariés anciennement de la Banque Marze, de la banque Dupuy de Parseval, du Crédit Maritime avec celui du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE DU SUD 09/12/2019
Négociation annuelle obligatoire - Procès verbal d'accord et de fin de négociation
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE DU SUD 19/12/2019
Accord collectif relatif au régime de retraite complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE DU SUD 16/01/2020
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE DU SUD 26/06/2020
Avenant à l'accord d'entreprise sur le télétravail à la Banque Populaire du Sud
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE DU SUD 08/07/2020
Avenant n°1 portant révision de l'accord instituant le compte épargne temps en date du 18 mai 2006
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE DU SUD 21/07/2020
Négociation annuelle Obligatoire 2020 - Procès verbal d'accord et de fin de négociation
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE DU SUD 15/07/2020
Accord relatif à la prime exceptionnelle loi d'urgence Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE DU SUD 13/11/2020
Avenant n°1 portant révision de l'accord sur le forfait jours des cadres autonomes
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE DU SUD 02/12/2020
Avenant n°1 portant révision de l'accord sur le périmètre, les représentants de proximité et les commission du Comité Social
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE DU SUD 26/02/2021
Accord sur l'égalité professionnelle - Exercices 2021/2022/2023
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE DU SUD 07/05/2021
Accord relatif à l'exercice du droit syndical au sein de la Banque Populaire du Sud
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas