Accords d'entreprise : Fabrication d'autres machines spécialisées

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (77 accords)

ALLIANCE CONCEPT

Accord d'entreprise ALLIANCE CONCEPT 08/02/2018
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE CONCEPT 22/03/2019
Accord d'entreprise relative à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

ALTRAD FAMEA ECA

Accord d'entreprise ALTRAD FAMEA ECA 24/04/2018
Accord relatif à la Prime sur résultats
ACCORD

AMS

Accord d'entreprise AMS 19/02/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ARTI PRODUCTION

Accord d'entreprise ARTI PRODUCTION 15/04/2020
ACCORD RELATIF A LA PRISE OBLIGATOIRE DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise ARTI PRODUCTION 15/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT CREATION D'UNE INDEMNITE D'ENTRETIEN
ACCORD

BA HEALTHCARE

Accord d'entreprise BA HEALTHCARE 24/10/2019
Un Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise BA HEALTHCARE 24/10/2019
Un Accord d’entreprise relatif à l’organisation du temps de travail en forfaits jours
ACCORD

BERNAY AUTOMATION SA

Accord d'entreprise BERNAY AUTOMATION SA 06/03/2019
LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

BIC TECHNOLOGIES

Accord d'entreprise BIC TECHNOLOGIES 05/01/2018
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017 - BIC TECHNOLOGIES
ACCORD

Accord d'entreprise BIC TECHNOLOGIES 01/10/2018
Accord relatif à la mise en place de l’organisation en rythme posté 2x8 et à ses modalités d’accompagnement
ACCORD

Accord d'entreprise BIC TECHNOLOGIES 01/02/2019
Accord relatif aux NAO 2019
ACCORD

COMMERCY ROBOTIQUE

Accord d'entreprise COMMERCY ROBOTIQUE 22/03/2018
Accord unanime de prorogation des mandats des membres de la Délégation Unique du Personnel et des membres du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise COMMERCY ROBOTIQUE 26/04/2018
ACCORD COLLECTIF DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise COMMERCY ROBOTIQUE 26/04/2018
ACCORD COLLECTIF EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise COMMERCY ROBOTIQUE 26/04/2018
ACCORD COLLECTIF COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise COMMERCY ROBOTIQUE 27/04/2018
Accord collectif relatif à la négociation 2018 sur la rémunération notamment les salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise COMMERCY ROBOTIQUE 27/04/2018
Accord collectif relatif à la négociation 2018 sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, portant notamment sur les mesures visant à supprimer les écarts de rémunération et
ACCORD

Accord d'entreprise COMMERCY ROBOTIQUE 14/12/2018
Médaille d'honneur du travail
ACCORD

Accord d'entreprise COMMERCY ROBOTIQUE 25/01/2019
Mise en place du vote dématerialisé par Internet
ACCORD

Accord d'entreprise COMMERCY ROBOTIQUE 27/06/2019
Accord collectif relatif à la négociation 2019 sur la rémunération, notamment les salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise COMMERCY ROBOTIQUE 27/06/2019
Accord relatif à la négociation 2019 sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, portant notamment sur les mesures visant à supprimer les écarts de rémunération et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise COMMERCY ROBOTIQUE 25/10/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LES DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

ETUDES ET CONSTRUCTIONS ELECTROMECANIQUES

Accord d'entreprise ETUDES ET CONSTRUCTIONS ELECTROMECANIQUES 01/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DU 1ER AVRIL 2020 PORTANT SUR LES MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE DE VIRUS COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDES ET CONSTRUCTIONS ELECTROMECANIQUES 01/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DU 1ER AVRIL 2020 PORTANT SUR LES MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE DE VIRUS COVID-19
ACCORD

EUROTAB TECHNOLOGIES

Accord d'entreprise EUROTAB TECHNOLOGIES 17/04/2018
ACCORD SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES CHEZ EUROTABL TECHNOLOGIES EN 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EUROTAB TECHNOLOGIES 18/04/2019
Accord de Prorogation des Mandats des délégués du personnel chez Eurotab Technologies dans l'attente des élections
ACCORD

Accord d'entreprise EUROTAB TECHNOLOGIES 22/05/2019
Accord sur la Constitution d'un collège électoral unique chez EUROTAB TECHNOLOGIES pour les prochaines élections 2019 du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise EUROTAB TECHNOLOGIES 27/05/2019
Accord suite aux Négociations Annuelles Obligatoires chez Eurotab Technologies en 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EUROTAB TECHNOLOGIES 12/06/2019
Protocole d'accord préelectoral Election des membres de la délégation du personnel du Comité Social et Economique
ACCORD

FARMAN

Accord d'entreprise FARMAN 01/03/2018
l'avenant à l'accord d'entreprise du 12/12/2013 sur la mise en place d'une couverture complémentaire de frais de santé obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise FARMAN 01/03/2018
l'accord collectif sur le télétravail
ACCORD

FIVES CINETIC

Accord d'entreprise FIVES CINETIC 17/01/2018
NAO PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES CINETIC 08/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES CINETIC 07/03/2019
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes Fives Cinetic
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES CINETIC 17/01/2020
Accord d'entre^prise relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES CINETIC 17/01/2020
Accord relatif au renouvellement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES CINETIC 06/02/2020
Protocole d'accord NAO 2020
ACCORD

GEISMAR NORD

Accord d'entreprise GEISMAR NORD 05/03/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU 14/02/2019
ACCORD

ID ROBOTIK

Accord d'entreprise ID ROBOTIK 10/01/2019
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE RECOURS AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

IMECA - Sté d' Investissements et de Mécanique

Accord d'entreprise IMECA - Sté d' Investissements et de Mécanique 27/05/2019
ACCORD EGALITE FEMME HOMME ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

LAGNIEL SAS

Accord d'entreprise LAGNIEL SAS 18/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

LEROUX & LOTZ INDUSTRY

Accord d'entreprise LEROUX & LOTZ INDUSTRY 10/05/2019
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

MONDRAGON ASSEMBLY

Accord d'entreprise MONDRAGON ASSEMBLY 17/05/2019
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

ORANO TEMIS

Accord d'entreprise ORANO TEMIS 25/04/2018
ACCORD SALARIAL Orano Temis 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO TEMIS 13/11/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS DES MEMEBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ENTREPRISE Orano Temis
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO TEMIS 25/02/2019
ACCORD SALARIAL Orano Témis 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO TEMIS 05/11/2019
Accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement à la mise en oeuvre du rassemblement des équipes Orano Temis de Beaumont sur les sites de Valognes et Saint Sauveur
ACCORD

PHENIX SYSTEMS

Accord d'entreprise PHENIX SYSTEMS 06/04/2020
Accord sur les modalités dérogatoires d'application du chômage partiel pour le personnel cadre
ACCORD

Phenix Systems

Accord d'entreprise Phenix Systems 30/04/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

R2D AUTOMATION

Accord d'entreprise R2D AUTOMATION 10/08/2018
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

SCULFORT YEL

Accord d'entreprise SCULFORT YEL 21/03/2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SEPRO ROBOTIQUE

Accord d'entreprise SEPRO ROBOTIQUE 11/07/2019
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 06/12/2018
AVENANT

Accord d'entreprise SEPRO ROBOTIQUE 10/10/2019
UN AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 06/12/2018
AVENANT

Accord d'entreprise SEPRO ROBOTIQUE 10/01/2020
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SEPRO ROBOTIQUE 10/02/2020
UN ACCORD SUR LES SALAIRES EFFECTIFS 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SEPRO ROBOTIQUE 27/03/2020
UN ACCORD COVID-19 SUR LES DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise SEPRO ROBOTIQUE 10/06/2020
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 10/01/2020
AVENANT

SICA2M

Accord d'entreprise SICA2M 25/01/2018
LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SICA2M 25/01/2018
EP
ACCORD

Accord d'entreprise SICA2M 21/11/2018
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SICA2M 11/06/2020
Accord sur les congés d'été 2020
ACCORD

SOCIETE D INVESTISSEMENTS ET DE MECANI

Accord d'entreprise SOCIETE D INVESTISSEMENTS ET DE MECANI 29/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D INVESTISSEMENTS ET DE MECANI 18/12/2017
UN ACCORD DU 18-12-2017 MODIFIANT LE REGIME DE COMPLEMENTAIRE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D INVESTISSEMENTS ET DE MECANI 29/01/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LA POLITIQUE SALARIALE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D INVESTISSEMENTS ET DE MECANI 16/11/2018
accord du 16 novembre 2018 portant sur la mise en oeuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D INVESTISSEMENTS ET DE MECANI 01/02/2019
ACCORD DU 01er février 2019 PORTANT SUR LA POLITIQUE SALARIALE IMECA 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D INVESTISSEMENTS ET DE MECANI 21/11/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D INVESTISSEMENTS ET DE MECANI 21/11/2018
ACCORD IMECA SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D INVESTISSEMENTS ET DE MECANI 21/04/2020
Avenant à l'accord sur la politique salariale IMECA 2020
ACCORD

SOCIETE D INVESTISSEMENTS ET DE MECANIQUE

Accord d'entreprise SOCIETE D INVESTISSEMENTS ET DE MECANIQUE 07/02/2020
Accord du 7 février 2020 portant sur la politique salariale IMECA 2020
ACCORD

SOCIETE D'ETUDE ET CONSTRUCTION MECANI

Accord d'entreprise SOCIETE D'ETUDE ET CONSTRUCTION MECANI 08/02/2019
Accord d'Entreprise relatif aux modalités de prise de la 5ème semaine de congés payé
ACCORD

SOCIETE D'ETUDE ET CONSTRUCTION MECANIQUE

Accord d'entreprise SOCIETE D'ETUDE ET CONSTRUCTION MECANIQUE 05/02/2020
Un accord d'entreprise portant aux modalités de prise de la 5ème semaine de Congés Payés
ACCORD

SOFTBANK ROBOTICS EUROPE

Accord d'entreprise SOFTBANK ROBOTICS EUROPE 17/12/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

SOLECAD

Accord d'entreprise SOLECAD 27/05/2020
UN ACCORD RELATIF AU CHANGEMENT DE CONVENTION COLLECTIVE
ACCORD

T J M I

Accord d'entreprise T J M I 19/11/2019
ACCORD D’ENTREPRISE DE RENONCIATION AUX JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

TECMA

Accord d'entreprise TECMA 23/05/2018
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES SALARIALE 2018.
ACCORD