Accords d'entreprise : Fabrication d'autres machines spécialisées

Accord d'entreprise MDC Groupe Zeck 09/02/2024
Accord durée du travail 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MG TECH LA CHAPELLE 17/12/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MGA MEDTECH 14/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA DURÉE ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MGA TECHNOLOGIES 10/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA DURÉE ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MOMENTUM TECHNOLOGIES 30/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise MONDRAGON ASSEMBLY 17/05/2019
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise MONTANIER 05/03/2026
Accord Annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MONTDOR ENGINEERING 19/04/2021
accord d'entreprise forfait annuel en jours
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise OPTEAMUM 16/02/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OPTEAMUM 08/10/2024
Avenant N° 1 de révision de l’Accord collectif sur la durée du travail
AVENANT

Accord d'entreprise ORANO TEMIS 25/04/2018
ACCORD SALARIAL Orano Temis 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO TEMIS 13/11/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS DES MEMEBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ENTREPRISE Orano Temis
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO TEMIS 25/02/2019
ACCORD SALARIAL Orano Témis 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO TEMIS 05/11/2019
Accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement à la mise en oeuvre du rassemblement des équipes Orano Temis de Beaumont sur les sites de Valognes et Saint Sauveur
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO TEMIS 19/05/2020
Avenant accord salarial
AVENANT

Accord d'entreprise ORANO TEMIS 26/02/2021
ACCORD SALARIAL ORANO TEMIS 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO TEMIS 10/01/2022
ACCORD SALARIAL ORANO TEMIS 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO TEMIS 25/10/2022
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du comité social et économique Orano Temis
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO TEMIS 24/11/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS 2023 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE ORANO TEMIS
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO TEMIS 15/12/2022
Accord Salarial Orano Temis 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OSE 31/08/2022
Accord collectif d'entreprise sur la modification de la règle des jours de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise PALL SAS 17/06/2024
Accord relatif au droit sur la Deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise PALL SAS 14/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PALL SAS 14/04/2025
Accord d’entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PALL SAS 24/03/2025
Accord temps de travail
ACCORD