Accords d'entreprise : Fabrication d'autres machines spécialisées

Accord d'entreprise CONDUCTIX WAMPFLER FRANCE 16/02/2022
Négociation annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise CONDUCTIX WAMPFLER FRANCE 19/01/2023
PROROGATION DES MANDATS DES ELUS AUX INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CONDUCTIX WAMPFLER FRANCE 16/02/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES PAR VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CONDUCTIX WAMPFLER FRANCE 17/02/2023
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise DUALSUN 26/07/2021
ACCORD RELATIF A L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETÉ DUALSUN
ACCORD

Accord d'entreprise DUALSUN 15/10/2021
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETÉ DUALSUN
AVENANT

Accord d'entreprise EFCI 21/11/2023
ACCORD PORTANT MODIFICATION DE LA PERIODE D'ACQUISITION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ELMETHERM 27/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME SUR RESULTAT POUR LES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise ELMETHERM 12/09/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA "PRIME VACANCES"
ACCORD

Accord d'entreprise ERM VALLON 10/11/2020
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDES ET CONSTRUCTIONS ELECTROMECANIQUES 01/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DU 1ER AVRIL 2020 PORTANT SUR LES MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE DE VIRUS COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise EUROTAB TECHNOLOGIES 17/04/2018
ACCORD SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES CHEZ EUROTABL TECHNOLOGIES EN 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EUROTAB TECHNOLOGIES 18/04/2019
Accord de Prorogation des Mandats des délégués du personnel chez Eurotab Technologies dans l'attente des élections
ACCORD

Accord d'entreprise EUROTAB TECHNOLOGIES 22/05/2019
Accord sur la Constitution d'un collège électoral unique chez EUROTAB TECHNOLOGIES pour les prochaines élections 2019 du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise EUROTAB TECHNOLOGIES 27/05/2019
Accord suite aux Négociations Annuelles Obligatoires chez Eurotab Technologies en 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EUROTAB TECHNOLOGIES 12/06/2019
Protocole d'accord préelectoral Election des membres de la délégation du personnel du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise EUROTAB TECHNOLOGIES 20/05/2021
Accord RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise EUROTAB TECHNOLOGIES 23/07/2021
Avenant NAO 2021 - heures de trajet et CP
AVENANT

Accord d'entreprise FARMAN 01/03/2018
l'avenant à l'accord d'entreprise du 12/12/2013 sur la mise en place d'une couverture complémentaire de frais de santé obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise FARMAN 01/03/2018
l'accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FARMAN 25/04/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PRE-ELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES CINETIC 17/01/2018
NAO PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES CINETIC 08/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES CINETIC 07/03/2019
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes Fives Cinetic
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES CINETIC 17/01/2020
Accord d'entre^prise relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD