Accords d'entreprise : Fabrication d'autres machines spécialisées

Accord d'entreprise FIVES CINETIC 17/01/2020
Accord relatif au renouvellement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES CINETIC 06/02/2020
Protocole d'accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES CINETIC 13/10/2020
Accord portant sur la mise en place de l'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES CINETIC 08/03/2022
Accord égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES CINETIC 20/12/2022
Accord sur les conditions de déplacement au sein de Fives Cinetic SAS
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES CINETIC 07/02/2023
D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L’ENTREPRISE RELATIVE A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise GEISMAR NORD 05/03/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU 14/02/2019
ACCORD

Accord d'entreprise GETINGE LANCER 29/04/2021
ACCORD DE METHODES LIE A LA NEGOCIATION D’UN ACCORD D’ANTICIPATION ET D’ADAPTATION AVANT LA FUSION ABSORPTION A INTERVENIR ENTRE LA SOCIETE GETINGE LA CALHENE ET GETINGE LANCER
ACCORD

Accord d'entreprise GETINGE LANCER 07/06/2021
AVENANT A L’ACCORD DE METHODES LIE A LA NEGOCIATION D’UN ACCORD D’ANTICIPATION ET D’ADAPTATION AVANT LA FUSION ABSORPTION A INTERVENIR ENTRE LA SOCIETE GETINGE LA CALHENE ET GETINGE LANCER
AVENANT

Accord d'entreprise GETINGE LANCER 24/06/2021
ACCORD COLLECTIF INTERENTREPRISES RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE ELECTRONIQUE POUR L’ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise H'FACTORY 27/05/2024
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise HYDROPROCESS 05/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise HYDROPROCESS 15/12/2025
Accord collectif d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise I.S.A INDUSTRIE SARTHE AUTOMATION 09/06/2026
Accord relatif aux titres-restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise I.S.A INDUSTRIE SARTHE AUTOMATION 09/06/2026
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail de la Société I.S.A - Industrie Sarthe Automation
ACCORD

Accord d'entreprise I.S.A INDUSTRIE SARTHE AUTOMATION 09/06/2026
Accord de Participation des salariés aux résultats de la Société I.S.A - Industrie Sarthe Automation
ACCORD

Accord d'entreprise I.S.A INDUSTRIE SARTHE AUTOMATION 09/06/2026
Accord Intéressement selon Ordonnance du 21 octobre 1986 (modifiée) I.S.A - Industrie Sarthe Automation
ACCORD

Accord d'entreprise I.S.A INDUSTRIE SARTHE AUTOMATION 09/06/2026
Accord relatif au 13eme mois I.S.A - Industrie Sarthe Automation
ACCORD

Accord d'entreprise I.S.A INDUSTRIE SARTHE AUTOMATION 16/06/2026
Accord sur les déplacements professionnels de la Société I.S.A - Industrie Sarthe Automation
ACCORD

Accord d'entreprise ICM AUTOMATION 23/06/2025
Interessement
ACCORD

Accord d'entreprise ICM AUTOMATION 01/04/2026
Un Accord relatif à l'harmonisation des statuts de Bernay Automation
ACCORD

Accord d'entreprise ID ROBOTIK 10/01/2019
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE RECOURS AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise IMECA - Sté d' Investissements et de Mécanique 27/05/2019
ACCORD EGALITE FEMME HOMME ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSAP 16/04/2026
Accord collectif mettant en place des chèques vacances au titre de l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTRIALISATION CONCEPT ET MATERIELS FRANCE - ICM FRANCE 19/03/2021
Accord annualisation du temps de travail
ACCORD