Accords d'entreprise : Fabrication d'autres machines spécialisées

Accord d'entreprise SOCIETE D INVESTISSEMENTS ET DE MECANI 18/12/2017
UN ACCORD DU 18-12-2017 MODIFIANT LE REGIME DE COMPLEMENTAIRE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D INVESTISSEMENTS ET DE MECANI 29/01/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LA POLITIQUE SALARIALE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D INVESTISSEMENTS ET DE MECANI 16/11/2018
accord du 16 novembre 2018 portant sur la mise en oeuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D INVESTISSEMENTS ET DE MECANI 01/02/2019
ACCORD DU 01er février 2019 PORTANT SUR LA POLITIQUE SALARIALE IMECA 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D INVESTISSEMENTS ET DE MECANI 21/11/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D INVESTISSEMENTS ET DE MECANI 21/11/2018
ACCORD IMECA SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D INVESTISSEMENTS ET DE MECANI 21/04/2020
Avenant à l'accord sur la politique salariale IMECA 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D INVESTISSEMENTS ET DE MECANIQUE 07/02/2020
Accord du 7 février 2020 portant sur la politique salariale IMECA 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D INVESTISSEMENTS ET DE MECANIQUE 29/01/2021
ACCORD DU 29 JANVIER 2021 PORTANT SUR LA POLITIQUE SALARIALE IMECA 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D INVESTISSEMENTS ET DE MECANIQUE 28/07/2021
ACCORD DU 28/07/2021 PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL A IMECA
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D INVESTISSEMENTS ET DE MECANIQUE 31/01/2022
ACCORD DU 31 JANVIER 2022 PORTANT SUR LA POLITIQUE SALARIALE IMECA 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ETUDE ET CONSTRUCTION MECANI 08/02/2019
Accord d'Entreprise relatif aux modalités de prise de la 5ème semaine de congés payé
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ETUDE ET CONSTRUCTION MECANIQUE 05/02/2020
Un accord d'entreprise portant aux modalités de prise de la 5ème semaine de Congés Payés
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTBANK ROBOTICS EUROPE 17/12/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTBANK ROBOTICS EUROPE 18/11/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE DECLENCHEMENT ET LE CADRE DES ELECTIONS PARTIELLES DES MEMBRES DU CSE DE LA SOCIETE SBRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTBANK ROBOTICS EUROPE 23/11/2021
Avenant à l’accord d’entreprise sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise SOFTBANK ROBOTICS EUROPE 15/02/2022
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTBANK ROBOTICS EUROPE 12/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL DE LA SOCIETE SOFTBANK ROBOTICS EUROPE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLECAD 27/05/2020
UN ACCORD RELATIF AU CHANGEMENT DE CONVENTION COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI FAVERGES 22/03/2021
Accord négociations annuelles de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI FAVERGES 22/03/2021
avenant n°6 à l'accord d'entreprise sur la révision de la classification des emplois du 13/05/1974
AVENANT

Accord d'entreprise STAUBLI FAVERGES 16/07/2021
avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique et au droit syndical
AVENANT

Accord d'entreprise STAUBLI FAVERGES 11/03/2022
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise STAUBLI FAVERGES 19/10/2022
avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'entretien professionnel
AVENANT

Accord d'entreprise STAUBLI FAVERGES 24/07/2023
Accord relatif au parcours des salariés élus ou mandatés et au droit syndical dans l'entreprise
ACCORD