Accords d'entreprise : Autres intermédiations monétaires

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 24/01/2019
Avenant n°18 à l'accord relatif à l'instauration d'un régime de frais médicaux obligatoire du 12 décmebre 2003
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 11/09/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 PROCES-VERBAL
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 13/09/2019
ACCORD PORTANT SUR LE CSE ET LE DROIT SYNDICAL A LA BPBFC
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 11/09/2019
ACCORD INSTITUANT LE VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 19/12/2019
AVENANT 19 A L'ACCORD RELATIF A L'INSTAURATION D'UN REGIME DE FRAIS MEDICAUX OBLIGATOIRE DU 12 DCMBRE 2003
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 26/03/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LES TENUES DU CSE ET DE SES COMMISSIONS PENDANT L'EPIDEMIE
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 14/09/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 PROCES VERBAL
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 16/09/2020
AVENANT N°3 A L'ACCORD SUR LES HORAIRES ALODIS SIGNE LE 28 NOVEMBRE 2013
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 01/10/2020
AVENANT N°11 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMSP DE TRAVAIL DU 26 FEVRIER 2004
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 25/11/2020
AVENANT 20 A L ACCORD A L INSTAURATION D UN REGIME DE FRAIS MEDICAUX OBLIGAOIRE DU 12 DECEMBRE 2003
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 27/04/2021
Avenant N°4 à l'accord ALODIS du 28 novembre 2013
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 08/07/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 PROCES VERBAL
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 17/09/2021
Accord de méthode portant sur les négociations relatives au temps de travail, a la mise en place du télétravail et à la refonte de l'accord CET
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 08/11/2021
Accord portant sur les modalités d'organisation des réunions avec les représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 31/12/2021
Avenant N°1 à l'accord portant sur le CSE et le droit syndical à la BPBFC
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 24/03/2022
Accord relatif à l'instauration du télétravail au sein de la Banque Populaire Bourgogne Franche-Comté
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 14/06/2022
AVENANT 3 A L ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS DE LA BPBFC
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 11/10/2022
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES AU SEIN E LA BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 16/05/2023
ACCORD PORTANT SUR LA QUALITE DE VIE ET CONDITIONS DE TRAVAIL à la BPBFC
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 25/05/2023
Accord de prorogation du délai de survie de l'accord sur les modalités de la prime de bilan à la BPBFC
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 25/05/2023
AVENANT A L ACCORD RELATIF A L INSTAURAITON DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA BPBFC
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 17/07/2023
Accord sur la mobilité géographique
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 12/09/2023
Accord instituant le vote électronique pour l'élection du comité social économique de la BPBFC
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 10/10/2023
Accord portant sur le CSE et le droit syndical à la BPBFC
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 14/06/2024
Avenant 4 à l'accord sur le compte épargne temps de la Banque Populaire Bourgogne Franche-Comté
AVENANT