Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
VRAC HAUTS-DE-FRANCE
Accord d'entreprise VRAC HAUTS-DE-FRANCE 16/09/2025
Accord d'entreprise sur la grille de classification des postes, les congés payés, les congés exceptionnels, l'entretien annuel, l'indemnisation en cas de maladie.
ACCORD
WELFARM - PROTECTION MONDIALE DES ANIMAUX DE FERME
Accord d'entreprise WELFARM - PROTECTION MONDIALE DES ANIMAUX DE FERME 21/12/2020
ACCORD FORFAIT JOURS
ACCORD
WORLD ASSOC OF NUCLEAR OPERATORS PARIS
Accord d'entreprise WORLD ASSOC OF NUCLEAR OPERATORS PARIS 02/12/2019
Télétravail Accord d'Entreprise
ACCORD
YAKA JOUER
Accord d'entreprise YAKA JOUER 21/06/2021
Accord d'entreprise sur la modulation des temps partiels en contrats aidés
ACCORD
YFU FRANCE ECHANGES INTERNATIONAUX
Accord d'entreprise YFU FRANCE ECHANGES INTERNATIONAUX 25/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
YMCA GARD-PONT D'AVIGNON
Accord d'entreprise YMCA GARD-PONT D'AVIGNON 09/12/2022
L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
YMCA OCCITANIE
Accord d'entreprise YMCA OCCITANIE 04/12/2023
Accord collectif d'entreprise sur le versmeent d'une prime de partage de valeur
ACCORD
Accord d'entreprise YMCA OCCITANIE 07/03/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise YMCA OCCITANIE 13/03/2025
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD
Accord d'entreprise YMCA OCCITANIE 13/03/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise YMCA OCCITANIE 15/01/2026
Accord collectif d’entreprise relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur la rémunération et le temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise YMCA OCCITANIE 15/01/2026
Accord collectif d’entreprise sur le versement d’une Prime de Partage de Valeur issue de la loi portant mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat
ACCORD
ZAZAKELY SAMBATRA
Accord d'entreprise ZAZAKELY SAMBATRA 25/04/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
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