Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE REGROUPANT LES MEDECINS LIBERAUX D'ALSACE CHAMPAGNE-ARDENNE ET LORRAINE 15/05/2025
Accord forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE-CHIRURGIENS-DENTISTES DES HAUTS-DE-FRANCE 16/12/2020
Avenant modificatif du Statut collectif du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE-CHIRURGIENS-DENTISTES DES HAUTS-DE-FRANCE 15/06/2022
Avenant 2 modificatif du Statut collectif du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REGIONALE INTERFEDERALE DES OEUVRES ET ORGANISMES PRIVES SANITAIRES ET SOCIAUX OCCITANIE 28/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES CONDITIONS D'OCTROI D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REGIONALE INTERFEDERALE DES OEUVRES ET ORGANISMES PRIVES SANITAIRES ET SOCIAUX OCCITANIE 15/04/2019
UN AVENANT N°1 A L’ACCORD ENTREPRISE du 21.12.2001
AVENANT

Accord d'entreprise UNION REGIONALE INTERFEDERALE DES OEUVRES ET ORGANISMES PRIVES SANITAIRES ET SOCIAUX OCCITANIE 20/06/2022
L’AVENANT N°1 A L’AVENANT N°1 du 15.04.2019 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 21.12.2001
AVENANT

Accord d'entreprise UNION REGIONALE INTERFEDERALE DES OEUVRES ET ORGANISMES PRIVES SANITAIRES ET SOCIAUX OCCITANIE 01/07/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au contrat de travail à durée déterminée à "objet défini".
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REGIONALE INTERFEDERALE DES OEUVRES ET ORGANISMES PRIVES SANITAIRES ET SOCIAUX OCCITANIE 27/06/2025
Accord d'intéressement URIOPSS Occitanie
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REGIONALE INTERFEDERALE DES ORGANISMES PRIVES SANITAIRES ET SOCIAUX 18/03/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT BENEFICIANT D'UN REGIME SOCIAL ET FISCAL DE FAVEUR
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REGIONALE INTERFEDERALE DES ORGANISMES PRIVES SANITAIRES ET SOCIAUX ARA 17/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REGIONALE INTERFEDERALE DES ORGANISMES PRIVES SANITAIRES ET SOCIAUX ARA 17/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE STATUT DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REGIONALE POUR L HABITAT DES JEUNES - CENTRE 15/06/2021
accord d'entreprise aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REGIONALE POUR L'HABITAT DES JEUNES EN NOUVELLE AQUITAINE 30/05/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée de travail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REGIONALE POUR L'HABITAT DES JEUNES EN NOUVELLE AQUITAINE 30/05/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée de travail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REGIONALE POUR L'HABITAT HAUTS DE FRANCE 17/10/2024
MISE EN PLACE DE CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REGIONALE PROFESSIONNELS SANTE MEDECINS LIBERAUX CENTRE VAL DE LOIRE 26/04/2022
Accord portant sur le droit à la déconnexion et les conventions annuelles en forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REGIONALE SCOP POITOU CHARENTES 03/11/2025
ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise UNION RETRAITE ACTION 30/10/2020
ACCORD COLLECTIF AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION SAINT MARTIN 19/12/2023
*accord relatif au télétravail au sein de l'Union Saint Martin
ACCORD

Accord d'entreprise UNION SOCIALE POUR HABITAT PAYS DE LOIRE 21/01/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise UNION SOCIALE POUR HABITAT PAYS DE LOIRE 26/01/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise UNION SOCIALE POUR L'HABITAT 14/11/2023
AVENANT N° 2 A L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES L'UNION SOCIALE POUR L'HABITAT
AVENANT

Accord d'entreprise UNION SOCIALE POUR L'HABITAT 07/12/2023
PROTOCOLE D'ACCORD USH - NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UNION ST MARTIN 28/03/2019
Accord collectif relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise UNION ST MARTIN 09/12/2021
Accord relatif au télétravail au sein de l'Union Saint-Martin
ACCORD