Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DE MAINE ET LOIRE 19/03/2024
Accord relatif au droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DE MAINE ET LOIRE 20/06/2024
Accord relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DE MAINE ET LOIRE 19/12/2024
Accord relatif aux aménagements de temps de travail et au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DROME 10/12/2018
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DROME 16/03/2022
UN ACCORD AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE L'UDAF DE LA DROME
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DU FINISTERE 17/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique pour l'élection des représentants du personnel au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DU GARD 10/09/2018
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES GUADELOUPE 20/11/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'UDAF GUADELOUPE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES GUADELOUPE 10/12/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LE RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES ASSOCIATIONS DE RIEDISHEIM 25/01/2018
Accord sur la mise en place d'une annualisation du temps de travail à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES EMPLOYEURS DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE 18/11/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES MOUSQUETAIRES 08/07/2020
Accord sur le Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES MOUSQUETAIRES 29/11/2021
Accord relatif à la mise en place du Télétravail au sein de l'UDM
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES MOUSQUETAIRES 20/07/2023
Avenant n°1 à l'Accord sur le Compte Epargne Temps (CET) du 8 juillet 2020
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DES MUTUELLES DE FRANCE MONT BLA 18/12/2019
Avenant N°6 à l'accord d'entreprise du 31.10.12 relatif à la mutuelle obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DES MUTUELLES DE FRANCE MONT BLA 18/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE NAO 2020 UMFMB
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES MUTUELLES DE FRANCE MONT BLA 18/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE NAO 2020 UMFMB
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES MUTUELLES DE FRANCE MONT BLANC 09/04/2021
Accord collectif Covid-19 UMFMB 2021
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES MUTUELLES DE FRANCE MONT BLANC 26/01/2022
Avenant n°8 Accord Mutuelle Obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DES MUTUELLES DE FRANCE MONT BLANC 23/05/2022
Accord collectif sur le contingent d'heures supplémentaires des salariés relevant de la CCN de la Mutualité
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES MUTUELLES DE FRANCE MONT BLANC 11/10/2024
Accord Collectif Gardes Dentaires UMFMB
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES MUTUELLES DE FRANCE MONT-BLANC 31/03/2020
ACCORD COLLECTIF COVID-19 UMFMB
ACCORD

Accord d'entreprise UNION FEDERALE CONSOMMATEURS 31/01/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique et au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise UNION FEDERALE CONSOMMATEURS 16/12/2019
Accord relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise Union Départementale des Associations Familiales des Ardennes 16/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD