Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

UNION DEPART ASSOC FAMILLE GUADELOUPE

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILLE GUADELOUPE 05/08/2019
PROROGATION MANDAT REPRESENTANT DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILLE GUADELOUPE 08/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE de l'UDAF Guadeloupe
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILLE GUADELOUPE 09/10/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILLE GUADELOUPE 12/11/2020
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise instituant un système de garanties collectives complémentaire obligatoire frais de santé pour le personnel non cadre de l'UDAF Guadeloupe suite à l'agrément de l'accord du 02.10.2019
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILLE GUADELOUPE 27/04/2021
Accord de méthode _ NAO 2021 _ UDAF de la Guadeloupe
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILLE GUADELOUPE 18/01/2022
Protocole d'accord sur les mesures mises en place dans le cadre du mouvement social initié contre l'obligation vaccinale et le pass sanitaire
ACCORD

UNION DEPART ASSOC PARENT ENFANT INADA

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC PARENT ENFANT INADA 05/11/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 05 NOVEMBRE 2018 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC PARENT ENFANT INADA 11/01/2019
accord collectif relatif a la mise en place du vote dematérialise par internet
ACCORD

UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 26/03/2018
AVENANT RELATIF A LA CONVENTION DE FORFAIT JOURS DES CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 23/05/2019
Accord relatif aux régimes de retraite complémentaire et de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 24/10/2019
Accord relatif au droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 24/10/2019
Avenant relatif à la modification de la date de mise en place des changements d'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 07/05/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle hommes / femmes
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 03/04/2020
Accord d'entreprise portant sur les mesures d'adaptation en lien avec la pandémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 18/12/2020
Accord relatif aux régimes de retraite complémentaire et de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 18/11/2020
Versement d'une prime exceptionnelle COVID aux salariés des résidences accueil
ACCORD

UNION DEPARTEMENT ASS FAMILIAL

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENT ASS FAMILIAL 08/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

UNION DEPARTEMENTAL DES ASSOCIATIONS FAMILIALES

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTAL DES ASSOCIATIONS FAMILIALES 04/03/2019
Versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

UNION DEPARTEMENTALE ASSOCIATIONS FAMILIALES

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE ASSOCIATIONS FAMILIALES 14/05/2024
Indemnisation de frais de déplacement
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE ASSOCIATIONS FAMILIALES 06/01/2026
Accord d'entreprise relatif au versement d'une indemnité de fin de grille
ACCORD

UNION DEPARTEMENTALE ASSOCIATIONS FAMILIALES

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE ASSOCIATIONS FAMILIALES 23/05/2019
Accord d'entreprise droit à la déconnexion
ACCORD

UNION DEPARTEMENTALE ASSOCIAT FAM ST D

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE ASSOCIAT FAM ST D 05/12/2019
ACCORD PORTANT CREATION D'UNE COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DU CSE DE L'UDAF 93
ACCORD

UNION DEPARTEMENTALE ASSOCIAT FAM ST DEN

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE ASSOCIAT FAM ST DEN 04/10/2022
Avenant au PV d'accord partiel de NAO 2022
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE ASSOCIAT FAM ST DEN 20/04/2023
NAO pour l'exercice 2023 - Procès-verbal d'accord partiel
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE ASSOCIAT FAM ST DEN 06/02/2025
NAO pour l'exercice 2025 - PV d'accord partiel
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas