Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise UNION FRANCAISE CENTRE VACANCES LOISIRS 07/07/2022
Accord sur le télétravail au sein de l'Ufcv
ACCORD

Accord d'entreprise UNION FRANCAISE CENTRE VACANCES LOISIRS 28/05/2026
Accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise UNION FRANCAISE DES CENTRES DE VACANCES ET DE LOISIRS - UFCV 18/06/2021
AVENANT DE PROROGATION - ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE A L'UFCV DU 26.06.2018
AVENANT

Accord d'entreprise UNION FRANCAISE DES CENTRES DE VACANCES ET DE LOISIRS - UFCV 09/07/2021
AVENANT A L'ACCORD SUR L'INTEGRATION ET L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP A L'UFCV DU 26 MARS 2021
AVENANT

Accord d'entreprise UNION LOCALE PARENTS ELEVES ENS PUB 08/11/2021
accord APLD
ACCORD

Accord d'entreprise UNION NAL DES ASS INTERMEDIAIRES 28/12/2021
Forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise UNION NAL DES ASS INTERMEDIAIRES 05/12/2023
Avenant à l'accord d'entreprise du 28 décembre 2021
AVENANT

Accord d'entreprise UNION NAT CENTRES COMMUNAUX ACTION SOCIA 22/03/2022
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS AGREEES DU SYSTEME DE SANTE 27/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS AGREEES DU SYSTEME DE SANTE 01/04/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail du 27 septembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES BISTROTS MEMOIRES 20/02/2018
accord d'entreprise sur le forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES HLM 18/05/2018
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES - L'UNION SOCIALE POUR L'HABITAT
ACCORD

Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES ORGANISMES FAISANT APPEL AUX GENEROSITES 23/01/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL, AUX CONGES ET A LA RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION POUR L'HABITAT SOCIAL DE NORMANDIE 06/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REGIME DU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REGIONALE DES CENTRES PERMANENTS D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT DE NORMANDIE 16/12/2020
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REGIONALE DES CENTRES PERMANENTS D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT DE NORMANDIE 16/12/2020
LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REGIONALE DES CENTRES PERMANENTS D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT DE NORMANDIE 14/12/2020
LES DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE 30/05/2019
Statut collectif du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE MEDECINS LIBERAUX REGION OCCITANIE 14/12/2021
L'ACCORD D'ENTREPRISE DE L'ASSOCIATION UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE MEDECINS LIBERAUX OCCITANIE SUR LES CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE MEDECINS LIBERAUX REGION OCCITANIE 11/09/2018
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A l’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET A LA MISE EN PLACE D’UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE MEDECINS LIBERAUX REGION OCCITANIE 20/03/2019
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONELLE PREVUE PAR LA LOI DU 24 DECEMBRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE MEDECINS LIBERAUX REGION OCCITANIE 25/11/2022
Avenant à l'Accord d'Entreprise URPS sur les Chèques Vacances
AVENANT

Accord d'entreprise UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE MEDECINS LIBERAUX REGION OCCITANIE 25/11/2022
Avenant à l'Accord d'Entreprise URPS sur les Chèques Vacances
AVENANT

Accord d'entreprise UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE ML GRAND EST 08/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE POUR LA MISE EN PLACE DE CDD A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise Union française des centres de vacances et de loisirs 21/01/2020
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2019
ACCORD