Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
UNION ST MARTIN
Accord d'entreprise UNION ST MARTIN 29/03/2022
Accord Collectif relatif au versement de la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD
Accord d'entreprise UNION ST MARTIN 22/12/2022
Accord de prorogation relatif au télétravail au sein de l'union Saint-Martin
ACCORD
Accord d'entreprise UNION ST MARTIN 22/12/2022
avenant 1 accord collectif durée du travail et l'aménagement du temps de travail à l'Union Saint Martin
AVENANT
Accord d'entreprise UNION ST MARTIN 10/06/2024
PV accord partiel NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise UNION ST MARTIN 31/12/2024
Accord relatif au télétravail au sein de l'union saint martin
AVENANT
UNION VITICOLE REGION MENETOU SALON
Accord d'entreprise UNION VITICOLE REGION MENETOU SALON 01/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES CDI INTERMITTENTS
ACCORD
UNIPN FRANCAISE CENTRE VACANCES LOISIR
Accord d'entreprise UNIPN FRANCAISE CENTRE VACANCES LOISIR 29/11/2019
Accord d'entreprise instaurant un forfait annuel en jours pour les cadres autonomes
ACCORD
UNIS VERS L EMPLOI
Accord d'entreprise UNIS VERS L EMPLOI 10/09/2019
Accord relatif à l’aménagement du temps de travail
ACCORD
UNIVERSITE INTER AGES NORMANDIE
Accord d'entreprise UNIVERSITE INTER AGES NORMANDIE 13/07/2022
LE CONDITIONS D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD
UNREP BOURGOGNE
Accord d'entreprise UNREP BOURGOGNE 30/09/2022
Accord d'entreprise organisant l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
URGENCE 57
Accord d'entreprise URGENCE 57 01/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
URGENCE JEUNES
Accord d'entreprise URGENCE JEUNES 15/05/2023
Accord d'entreprise relatif aux chèques vacances
ACCORD
Accord d'entreprise URGENCE JEUNES 28/05/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CHEQUES VACANCES
ACCORD
Accord d'entreprise URGENCE JEUNES 30/04/2025
Accord d’entreprise relatif aux chèques vacances
ACCORD
URIOPSS
Accord d'entreprise URIOPSS 07/04/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
URIOPSS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Accord d'entreprise URIOPSS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 24/10/2023
Référendum pour soumettre un projet d'accord collectif d'entreprise aux salariés
ACCORD
URPS CD LR-MP
Accord d'entreprise URPS CD LR-MP 02/01/2024
Accord collectif relatif à la durée du travail
ACCORD
URPS MEDECINS LIBERAUX PACA
Accord d'entreprise URPS MEDECINS LIBERAUX PACA 31/08/2020
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
URPS MK OCCITANIE
Accord d'entreprise URPS MK OCCITANIE 06/01/2025
Accord CET
ACCORD
URPS ML CVL - UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE DES MEDECINS LIBERAUX DU CENTRE VAL DE LOIRE
Accord d'entreprise URPS ML CVL - UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE DES MEDECINS LIBERAUX DU CENTRE VAL DE LOIRE 12/04/2024
Avenant à l'accord du 26 avril 2022 relatif à la mise en place d'un forfait annuel en jours
AVENANT
VACANCES TOURISME FAMILLE
Accord d'entreprise VACANCES TOURISME FAMILLE 24/10/2017
Avenant n° 1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'attribution de la subvention du Comité d'Entreprise de VTF
AVENANT
Accord d'entreprise VACANCES TOURISME FAMILLE 21/12/2017
Avenant de révision n° 1 à l'accord collectif d'entreprise du 07/06/2017 instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
AVENANT
VAINCRE LA MUCOVISCIDOSE
Accord d'entreprise VAINCRE LA MUCOVISCIDOSE 18/12/2019
Accord sur l'aménagement de la durée et de l'organisation du travail
ACCORD
Accord d'entreprise VAINCRE LA MUCOVISCIDOSE 03/04/2020
Accord collectif relatif à l'organisation de la prise de congés payés dans un contexte de crise sanitaire lié au covid19
ACCORD
VAL DE L'HORT
Accord d'entreprise VAL DE L'HORT 09/01/2023
L'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas