Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLEC 05/02/2020
Accord d'établissement à durée déterminée renouvelant la prime qualité mensuelle pour le personnel ouvrier de la plateforme multimodale et déchetterie artisans
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLEC 05/02/2020
Accord d'établissement relatif à la journée sécurité pour le personnel ouvrier de la plateforme multimodale
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLEC 27/02/2020
Accord d'établissement à durée déterminée renouvelant la prime qualité mensuelle - Société Grandjouan Saco - Etablissement Nantes Collectivités Activité Compost St Herblain
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLEC 26/05/2020
Accord d'établissement sur l'organisation du temps de travail pour le personnel affecté sur les centres de transfert, les déchetteries et les activités de gestion des déchets déléguée chez les clients industriels
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLEC 26/05/2020
accord d'etablissement sur l'organisation du temps de travail pour le personnel affecte a la collecte services aux collectivites
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLEC 26/05/2020
accord d'établissement sur l'organisation du temps de travail pour le personnel affecte a la collecte services aux entreprises
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLEC 02/07/2020
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLEC 04/06/2020
Négociation annuelle obligatoire - 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 09/11/2020
Accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours et aux périodes d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 09/11/2020
Accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 08/03/2021
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 01/03/2021
Prime vigilance
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 01/03/2022
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 24/03/2022
UN ACCORD PRIME NON ACCIDENT
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 24/03/2022
ACCORD PRIME QUALITE - Accord Etablissement SACO QUIMPER GUIPAVAS
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 24/03/2022
ACCORD ETABLISSEMENT PRIME QUALITE
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 21/04/2022
Négociation annuelle obligatoire - Avenant au procès verbal d'accord du 01/03/2022
AVENANT

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 14/06/2023
Avenant à l'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023, signé le 01/03/2023
AVENANT

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 12/07/2023
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 13/03/2024
Accord d'établissement sur l'organisation du temps de travail pour le personnel affecté aux services aux collectivités
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 23/05/2024
PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 20/12/2024
Accord d'établissement - Prime qualité activité collecte - Conducteur services aux collectivités
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 20/12/2024
Accord d'établissement à durée déterminée - Prime qualité activité nettoiement services aux collectivités
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 23/01/2025
Accord d'établissement à durée déterminée renouvelant la prime qualité mensuelle pour le personnel ouvrier de la plateforme multimodale et déchetterie artisans de Couëron pour société GRANDJOUAN SACO - Pole DSE 44
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 13/09/2023
Accord prorogation des mandats
ACCORD