Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise ORTEC ENVIRONNEMENT 31/03/2020
Accord d'Entreprise relatif à la prise de Congés durant la période épidémique COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ORTEC ENVIRONNEMENT 01/06/2018
ACCORD SUPPRESSION DES TEMPS DE PAUSE REMUNERES ETS TANCARVILLE
ACCORD

Accord d'entreprise ORTEC ENVIRONNEMENT 21/04/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ORTEC ENVIRONNEMENT 21/04/2021
ACCORD PEPA 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ORTEC ENVIRONNEMENT 15/02/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ORTEC ENVIRONNEMENT 28/09/2022
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ORTEC ENVIRONNEMENT 05/01/2023
ACCORD D'ETABLISSEMENT DE SUBSTITUTION RELATIF A LA TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE
ACCORD

Accord d'entreprise ORTEC ENVIRONNEMENT 11/01/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ORTEC ENVIRONNEMENT 15/05/2024
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre le hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise OTALIA 22/05/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE OTALIA 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OTALIA 10/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE OTALIA 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OTALIA 17/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 OTALIA
ACCORD

Accord d'entreprise OTALIA 03/05/2021
Accord d'entreprise sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2021 OTALIA
ACCORD

Accord d'entreprise OTALIA 13/06/2022
Accord d'entreprise sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2022 OTALIA
ACCORD

Accord d'entreprise OTUS 26/07/2018
Accord d'entreprise sur la mise en place du Comité social et économique au sein de l'entreprise OTUS
ACCORD

Accord d'entreprise OTUS 17/07/2019
Accord d'entreprise sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2019 OTUS
ACCORD

Accord d'entreprise OTUS 17/07/2019
Accord sur le nouveau statut collectif applicable aux salariés de l'entreprise OTUS
ACCORD

Accord d'entreprise OTUS 25/08/2021
Avenant accord sur les mesures d'aménagement du temps de travail des personnels agent de maîtrise du 15/06/2015
AVENANT

Accord d'entreprise OTUS 24/03/2022
Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2022 - Otus
ACCORD

Accord d'entreprise OTUS 08/04/2022
Avenant à l'accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2022 - Otus
AVENANT

Accord d'entreprise OTUS 04/04/2023
Avenant à l'accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2023 - Otus
AVENANT

Accord d'entreprise OTUS 22/01/2020
ACCORD TRIENNAL D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OTUS 11/04/2024
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SOCIÉTÉ OTUS
ACCORD

Accord d'entreprise OTUS 29/04/2021
Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2021 - Otus
ACCORD

Accord d'entreprise OTUS 27/03/2024
Accord triennal d'entreprise sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD