Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise OTUS 20/03/2025
Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2025 - OTUS
ACCORD

Accord d'entreprise OTUS Wissous 11/06/2018
Protocole d'accord de levée de préavis
ACCORD

Accord d'entreprise PAPREC CRV 17/11/2020
Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise PAPREC CRV 14/04/2021
ACCORD D'ETABLISSEMENT PARITE FEM/HO ET QVT
ACCORD

Accord d'entreprise PAPREC CRV 17/05/2021
Accord d'entreprise relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PAPREC CRV 14/03/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPREC CRV 28/06/2022
ACCORD D'ETABLISSEMENT PARITE FEM/HO ET QVT
ACCORD

Accord d'entreprise PAPREC CRV 21/03/2023
Accord relatif à la mise en place du travail en continu au sein des établissements de la Sarthe de la société PAPREC CRV
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN - S.A.C.O. 09/04/2021
Accord d'établissement sur organisation du temps de travail pour le personnel affecté sur les centres de transfert, les déchetteries et les activités de gestion des déchets déléguée chez les clients industriels
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN - S.A.C.O. 15/03/2022
Accord d'établissement sur l'organisation du temps de travail pour le personnel affecté à la collecte services aux entreprises
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN - S.A.C.O. 15/03/2022
Accord d'établissement sur l'organisation du temps de travail pour le personnel affecté à la collecte services aux collectivités
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN - S.A.C.O. 15/03/2022
Accord d'établissement sur l'organisation du temps de travail pour le personnel affecté sur les centres de transfert, les déchetteries et les activités de gestion des déchets déléguée chez les clients industriels
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SACO 20/02/2018
un procès-verbal d'accord relatif à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SACO 22/02/2018
un accord renouvelant la prime qualité mensuelle pour le personnel ouvrier de la plate-forme multimodale et déchetterie artisans
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SACO 01/07/2020
Prime vigilance
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLEC 24/04/2018
Accord à durée déterminée renouvelant la prime qualité mensuelle
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLEC 12/07/2018
Accord sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLEC 26/02/2019
NAO (Négociations Annuelles Obligatoires)
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLEC 08/03/2019
Accord d'établissement à durée déterminée renouvelant la prime qualité mensuelle pour le personnel ouvrier de la plateforme multimodale et déchetterie artisans
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLEC 06/03/2019
Avenant N°1 à l'accord d'établissement instituant la mise en place d'une prime qualité
AVENANT

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLEC 10/04/2019
Trois accords d'établissement sur l'organisation du temps de travail 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLEC 09/04/2019
Accord d'établissement à durée déterminée renouvelant la prime qualité mensuelle pour le personnel ouvrier de la plateforme de compostage
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLEC 01/07/2019
Accord d'Entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique Central et de ses comités sociaux et économiques d'établissement au sein de l'entreprise GRANDJOUAN SACO
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLEC 17/10/2019
PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL EN VUE DE L’ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’ETABLISSEMENT FINISTERE (Quimper- Guipavas)
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLEC 08/10/2019
PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL EN VUE DE L’ELECTION DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT DE PAUL GRANDJOUAN SACO MORBIHAN_ILLE ET VILAINE
ACCORD