Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 18/10/2023
Accord d'entreprise relatif au renouvellement du Comité Social et Economique Central et de ses comités sociaux et économiques d'établissement au sein de l'entreprise GRANDJOUAN SACO
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 14/03/2024
L’ACCORD D'ÉTABLISSEMENT SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LE PERSONNEL AFFECTE A LA COLLECTE SERVICES AUX ENTREPRISES, SUR LES CENTRES DE TRANSFERT ET LES ACTIVITÉS DE GESTION DES DÉCHETS DÉLÉGUÉE CHEZ LES CLIENTS INDUSTRIELS
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 08/12/2023
AVENANT AU PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT, SIGNE LE 7 AVRIL 2023
AVENANT

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 27/05/2024
Accord d'établissement à durée déterminée renouvelant la prime qualité mensuelle
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 22/02/2024
Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 11/12/2024
Accord d'établissement relatif à la journée sécurité pour le personnel ouvrier de la plateforme multimodale de Couëron société Grandjouan Saco Pôle DSE 44
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 20/12/2024
Accord d'établissement - Prime qualité activité collecte - Agent de collecte - Services aux collectivités
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 14/01/2024
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 11/02/2025
Procès-verbal d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 28/01/2025
Avenant n°3 de mise en conformité à l'accord d'entreprise relatif aux garanties collectives "incapacité-invalidité-décès" - Personnel "Non cadre", signé le 06/07/2009
AVENANT

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 02/04/2025
ACCORD D'ÉTABLISSEMENT SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LE PERSONNEL AFFECTE A LA COLLECTE SERVICES AUX ENTREPRISES, SUR LES CENTRES DE TRANSFERT ET LES ACTIVITÉS DE GESTION DES DÉCHETS DÉLÉGUÉE CHEZ LES CLIENTS INDUSTRIELS
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 10/04/2025
Accord d'établissement sur l'organisation du temps de travail pour le personnel affecté aux services aux collectivités
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 11/10/2024
Accord prime Qualité
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 20/11/2025
ACCORD D'ÉTABLISSEMENT GUÉRANDE A DURÉE DETERMINÉE PRIME QUALITÉ ACTIVITÉ DÉCHETTERIE - AGENT DE DÉCHETTERIE SERVICES AUX COLLECTIVITÉS
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 09/12/2025
ACCORD D'ÉTABLISSEMENT A DUREE DETERMINEE PRIME QUALITÉ ACTIVITÉ NETTOIEMENT SERVICES AUX COLLECTIVITES
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 10/02/2026
Procès-verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 08/06/2026
Un accord prime qualité Grandjouan Saco - Plateforme tri transfert de Trignac
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEMENT COLLEC 25/04/2018
Prime vigilance
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEMENT COLLEC 22/02/2023
Accord d'établissement relatif à la journée sécurité pour le personnel ouvrier de la plateforme multimodale
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEMENT COLLECTE 24/03/2022
ACCORD ETABLISSEMENT PRIME NON ACCIDENT
ACCORD

Accord d'entreprise POLY-ENVIRONNEMENT 19/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps au sein de la société Poly-Environnement
ACCORD

Accord d'entreprise POLY-SENTI 15/05/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES ET L ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise POLY-SENTI 09/11/2018
Accord d'entreprise portant augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise POLY-SENTI 11/04/2019
Accord collectif sur les salaires et l'organisation du travail Société POLY-SENTI - Agence d'Argenteuil
ACCORD

Accord d'entreprise POLY-SENTI 01/04/2020
Accord collectif sur les salaires et l'organisation du travail
ACCORD