Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise POLYCEO 25/03/2019
Accord collectif sur les salaires et l'organisation du travail - Société POLYCEO - Agences de Marseille
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCEO 20/12/2022
Accord Collectif portant sur le report des élections professionnelles et la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise POLYCEO 20/12/2022
Accord collectif portant sur le report des élections profesionnelles et la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise POLYNED 26/07/2024
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise POLYNORMANDIE 24/03/2022
LA MISE EN PLACE D'ELECTIONS PARTIELLES & COMPLEMENTAIRES AU SEIN DE LA SOCIETE POLYNORMANDIE
ACCORD

Accord d'entreprise POLYNORMANDIE 25/04/2022
LA MISE EN PLACE D'ELECTIONS PARTIELLES & COMPLEMENTAIRES AU SEIN DE LA SOCIETE POLYNORMANDIE
AVENANT

Accord d'entreprise POLYNORMANDIE 27/01/2023
LES SALAIRES ET L’ORGANISATION DU TRAVAIL - SOCIETE POLYNORMANDIE
ACCORD

Accord d'entreprise POLYNORMANDIE 19/02/2024
LES SALAIRES & L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise POLYNORMANDIE 06/02/2025
LES SALAIRES & L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise POLYNORMANDIE 13/02/2026
LES SALAIRES & L'ORGANISATION DU TRAVAIL - SOCIETE POLYNORMANDIE
ACCORD

Accord d'entreprise POLYREVA 02/02/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES ET L’ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise POLYREVA 26/01/2023
Accord collectif sur les salaires et l'organisation du travail société Polyreva
ACCORD

Accord d'entreprise POLYREVA 30/01/2024
Accord collectif sur les salaires et l'organisation du travail Société Polyreva
ACCORD

Accord d'entreprise POLYREVA 29/10/2024
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE REPORT DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES ET LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise POLYREVA 04/02/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL SOCIETE POLYREVA
ACCORD

Accord d'entreprise POLYREVA 17/02/2026
ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL SOCIETE POLYREVA
ACCORD

Accord d'entreprise POLYSOTIS 08/08/2018
Accord portant sur le rapport des élections professionnelles et la prorogation des mandats des Délégués su Personnel et des membres du Comité d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise POLYSOTIS (Généraliste - Don de Congés - Accord) 31/10/2024
Un Accord relatif au Don de Congés
ACCORD

Accord d'entreprise POLYSOTIS (NAO 2020) 27/01/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL POUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise POLYSOTIS (NAO 2024-2025) 05/02/2024
Accord collectif sur les salaires et l'organisation du travail 2024 NAO 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise POLYSOTIS (NAO 2025) 03/02/2025
Accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 POLYSOTIS 2025
ACCORD

Accord d'entreprise POLYSOTIS (NAO 2026) 09/02/2026
Accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise POLYURBAINE NORMANDIE 12/04/2019
LES SALAIRES ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL - SOCIETE POLYURBAINE NORMANDIE
ACCORD

Accord d'entreprise POLYURBAINE NORMANDIE 11/05/2020
LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE-TEMPS (C.E.T.)
ACCORD

Accord d'entreprise PROPOLYS 07/03/2024
Protocole d'accord collectif Négociations salariales annuelles obligatoires 2024: Périmètre CSE3
ACCORD