Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux
PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE
Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 08/12/2023
AVENANT AU PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT, SIGNE LE 7 AVRIL 2023
AVENANT
Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 27/05/2024
Accord d'établissement à durée déterminée renouvelant la prime qualité mensuelle
ACCORD
Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 22/02/2024
Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2024
ACCORD
Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 11/12/2024
Accord d'établissement relatif à la journée sécurité pour le personnel ouvrier de la plateforme multimodale de Couëron société Grandjouan Saco Pôle DSE 44
ACCORD
Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 20/12/2024
Accord d'établissement - Prime qualité activité collecte - Agent de collecte - Services aux collectivités
ACCORD
Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 14/01/2024
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 11/02/2025
Procès-verbal d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2025
ACCORD
Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 28/01/2025
Avenant n°3 de mise en conformité à l'accord d'entreprise relatif aux garanties collectives "incapacité-invalidité-décès" - Personnel "Non cadre", signé le 06/07/2009
AVENANT
Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 02/04/2025
ACCORD D'ÉTABLISSEMENT SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LE PERSONNEL AFFECTE A LA COLLECTE SERVICES AUX ENTREPRISES, SUR LES CENTRES DE TRANSFERT ET LES ACTIVITÉS DE GESTION DES DÉCHETS DÉLÉGUÉE CHEZ LES CLIENTS INDUSTRIELS
ACCORD
Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 10/04/2025
Accord d'établissement sur l'organisation du temps de travail pour le personnel affecté aux services aux collectivités
ACCORD
Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 11/10/2024
Accord prime Qualité
ACCORD
Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 20/11/2025
ACCORD D'ÉTABLISSEMENT GUÉRANDE A DURÉE DETERMINÉE PRIME QUALITÉ ACTIVITÉ DÉCHETTERIE - AGENT DE DÉCHETTERIE SERVICES AUX COLLECTIVITÉS
ACCORD
Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 09/12/2025
ACCORD D'ÉTABLISSEMENT A DUREE DETERMINEE PRIME QUALITÉ ACTIVITÉ NETTOIEMENT SERVICES AUX COLLECTIVITES
ACCORD
Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 10/02/2026
Procès-verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire année 2026
ACCORD
Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 08/06/2026
Un accord prime qualité Grandjouan Saco - Plateforme tri transfert de Trignac
ACCORD
Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 16/06/2026
Accord intempéries
ACCORD
Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 09/07/2026
Un avenant au procès-verbal d'accord NAO du 10 février 2026
AVENANT
PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEMENT COLLEC
Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEMENT COLLEC 25/04/2018
Prime vigilance
ACCORD
PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEMENT COLLEC
Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEMENT COLLEC 22/02/2023
Accord d'établissement relatif à la journée sécurité pour le personnel ouvrier de la plateforme multimodale
ACCORD
PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEMENT COLLECTE
Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEMENT COLLECTE 24/03/2022
ACCORD ETABLISSEMENT PRIME NON ACCIDENT
ACCORD
POLY-ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise POLY-ENVIRONNEMENT 19/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps au sein de la société Poly-Environnement
ACCORD
POLY-SENTI
Accord d'entreprise POLY-SENTI 15/05/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES ET L ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise POLY-SENTI 09/11/2018
Accord d'entreprise portant augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise POLY-SENTI 11/04/2019
Accord collectif sur les salaires et l'organisation du travail Société POLY-SENTI - Agence d'Argenteuil
ACCORD
Accord d'entreprise POLY-SENTI 01/04/2020
Accord collectif sur les salaires et l'organisation du travail
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas